La fin d’élaboration du SAGE coïncide avec l’entrée en vigueur de deux textes de loi réformant en profondeur l’organisation territoriale. Pour éclairer la question « qui va faire quoi et comment sur la Bièvre dès 2016 ? », le SMBVB a mandaté une étude auprès du groupement Espelia-Cabinet Seban. La réunion de lancement s’est tenue le jeudi 8 octobre 2015 et a permis de présenter la méthodologie de travail et de répondre aux premières questions. 3 phases à cette étude :
- 27 juin 2016
- 30 mai 2016Retrouvez les présentations des intervenants lors de la deuxième réunion de la mission d’appui technique de bassin pour l’accompagnement des collectivités dans la mise en œuvre de la GEMAPI au niveau du bassin Rhin-Meuse. Les points suivants ont été abordés :
- 25 mai 2016Ce dossier rappelle le cadre dans lequel la compétence GEMAPI a été créée. Il regroupe les textes réglementaire nationaux concernant cette compétence et liste les liens vers des sites internet de référence qui renseignent sur le contenu et la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI. Différents supports pédagogiques (vidéos, plaquettes, guides) sur le sujet sont aussi présentés.
- 18 avr 2016Accueil (Franck Solacroup, Directeur du Département Ressources en Eau et Milieux Aquatiques, Agence de l’Eau Adour-Garonne) Présentation du SDAGE 2016-2021 (Laurent Verdié, Agence de l’Eau Adour-Garonne) Point sur GEMAPI et sur la Loi NOTRE (Stéphanie Flipo, DREAL Midi-Pyrénées et Anne Citterio, Agence de l’Eau Adour-Garonne) Adaptation du 10ème programme de l’Agence de l’Eau (Laurent Verdié, Agence de l’Eau Adour-Garonne)
- 28 jan 2016Au sommaire : Réforme territoriale et compétence GEMAPI : réaffirmer la gestion de l’eau par bassin versant Préparation du Programme d’actions Inondations du bassin versant Plan de gestion physique de l’Ardèche : les apports du diagnostic
- 18 déc 2015La GEMAPI : la loi de demain ? La continuité écologique ! Quid et pour quoi faire ?
- 10 déc 2015Le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE) a réalisé un guide/mode d'emploi relatif aux systèmes d'endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues. A l’état de projet, il se compose de deux parties :
- 19 nov 2015Observatoire de l’eau du bassin de la Vienne La nouvelle compétence GEMAPI Stratégie étangs Continuité écologique de la Vienne Gestion des volumes prélevables Les actualités du bassin...
- 19 nov 2015Montée en partenariat avec l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, la DREAL Rhône-Alpes et la Région Rhône Alpes, cette journée technique d'information et d'échanges du 9 novembre 2015 a permis de faire le point sur les dernières avancées règlementaires de la compétence GEMAPI. De nombreux retours d’expérience de structures gestionnaires de milieux aquatiques ont alimenté les débats :
- 02 nov 2015L'agence de l'eau a organisé le 9 octobre 2015, une journée technique à destination des animateurs rivières et zones humides du bassin Rhin-Meuse. Elle avait pour objectif d'évoquer les différentes problématiques liées aux travaux de restauration ou renaturation des cours d'eau et zones humides et d'aborder un sujet d'actualité : la GEMAPI.