Ce cahier des charges s’inscrit dans le cadre de l’orientation 11 du projet de SAGE Boutonne « Assurer la compatibilité entre l’activité de populiculture et les objectifs de bon état des cours d’eau », et plus particulièrement de la disposition n°32 : Intégrer un volet « eau et milieux aquatiques » à la charte environnement de la populiculture.
Il est approuvé par la Commission locale de l'eau (CLE) du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Boutonne.
- 27 sep 2016
- 10 aoû 2016La qualité de la morphologie des rivières du bassin de la Vouge est fortement dégradée. Les deux premières phases sont téléchargeables sur le site du bassin de la Vouge. Une plaquette de communication a été produite à la fin de la phase 2.
- 10 aoû 2016Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et Dossier de Déclaration « Loi sur l''Eau » pour l'entretien et la restauration des cours d'eau du bassin de la Vouge.
- 28 juin 2016
- 16 juin 2016Menée par l’Institut de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (Irstea), en partenariat avec Institut national de la recherche agronomique (Inra) et l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema), l’étude a pour objectif d’évaluer l’impact cumulé des retenues d’eau sur le milieu aquatique et de proposer un cadre méthodologique pour homogénéiser les démarches et améliorer la qualité des procédures d’instruction.
- 15 juin 2016À l’image de plusieurs pays européens, la France se dotera d’ici quelques mois d’un Centre national pour la restauration des rivières. Afin de réfléchir collectivement aux activités prioritaires de ce centre, l’Onema a organisé une journée d’échanges avec les acteurs concernés du secteur public, le 1er décembre 2015 à Paris, en collaboration avec le ministère en charge de l’écologie, les agences de l’eau et l’Association française des établissements publics territoriaux de bassin.
- 21 avr 2016Suite au classement du territoire de Bièvre-Liers-Valloire en déséquilibre quantitatif en eau par le SDAGE, une étude de détermination des volumes maximums prélevables a été réalisée par la CLE. Cette étude a permis de caractériser l'utilisation de la ressource sur le bassin versant, de quantifier les ressources superficielles et souterraines, d'estimer l'impact des prélèvements et rejets sur ces ressources et d'identifier les besoins hydrauliques du milieu en termes d'habitat à travers l'évaluation du débit biologique.
- 11 avr 2016Ordre du jour : La compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations, GEMAPI La présentation de la 1ère phase de la Révision du Programme pluriannuel de Gestion des Cours d’eau
- 23 mar 2016Etude sur la qualité de l'Arc et de ses affluents - Situation actuelle et évolution.
- 14 mar 2016Une année 2015 productive : Le SAGE et le DOCOB Natura 2000 approuvés, le Contrat de rivière Calavon-Coulon signé ! Actualités : Des études et opérations en lien avec le SAGE En bref Actualités nationales : En lien avec l'eau et les milieux aquatiques