Lors de cette réunion, la Commission Locale de l'Eau du SAGE Lignon du Velay a validé les modifications à apporter au projet de SAGE, suite à la dernière étape de consultation, l'enquête publique. Les règles de fonctionnement de la CLE ont été modifiées pour permettre au bureau d'émettre des avis au nom de la CLE en phase de mise en oeuvre.
- 11 déc 2018
- 30 nov 2018Au sommaire : Le contrat de rivière en action Focus : espèces invasives et envahissantes Rivières Inondations Assainissement Fiche faune Eau potable Communication
- 27 nov 2018A l'ordre du jour : Rappel du rôle du SAGE et retour sur ses étapes d’élaboration Résultat de l’enquête publique de validation du SAGE Points divers
- 29 oct 2018Le SITNA, syndicat mixte en charge de la gestion des milieux aquatiques, s’est engagé dans un processus innovant visant à définir une stratégie de gestion intégrée de la rivière. La Norges et le Bas-Mont ont été retenues comme "rivières pilotes" pour conduire cette démarche. Phase 1 (réalisée en 2017) : état des lieux et diagnostic Phase 2 (en cours) : définition d'une stratégie circonstanciée
- 26 oct 20181. Etude de l'identification des "zones humides à forte valeur environnementale" (ZHFVE) 2. Rédaction des documents du SAGE : consultation juridique 3. Point d'avancement sur la création d'une structure porteuse pérenne
- 26 oct 20181. Etude d'identification des zones humides à forte valeur environnementale (ZHFVE) 2. Points d'actualité du SAGE Marque-Deûle: - Rédaction des documents du SAGE - Structure porteuse - point d'avancement - Stratégie d'Organisation des Compétences Locales de l'Eau (SOCLE)
- 26 oct 2018Délibération relative à la publication de la déclaration d'intention du SAGE Marque-Deûle - Juillet 2018
- 05 oct 2018Compte rendu synthétique de réunion (et documents associés) du Réseau régional Pays de la Loire des Animateurs de SAGE du vendredi 29 juin 2018 (9h30-16h) à Angers (49). Cette réunion est la première rencontre du réseau régional des animateurs de SAGE des Pays de la Loire, copiloté par la DREAL et l’AELB avec le Conseil Régional. Il réunit et remplace le réseau local à l’échelle de la délégation Anjou-Maine de l’AELB et le réseau régional piloté par la DREAL. Ce réseau complète à l’échelle régionale celui existant au niveau bassin Loire-Bretagne.
- 07 sep 2018Les documents constitutifs du projet de SAGE de la Tille ont été rédigés, par un comité de rédaction ad-hoc, au cours de l'année 2015. Ces documents ont fait l'objet d'une relecture juridique par la société d'avocats Droit Public Consultants au cours de l'année 2016. Le bureau de la CLE s'est réuni en avril 2017 pour étudier ces documents avant de les soumettre à l'approbation de la commission locale de l'eau. La procédure administrative d'approbation définitive a également été présentée au bureau de la CLE
- 19 mar 2018Il s'agit d'une présentation de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne issue d'un atelier. Le déroulement était le suivant :