Le contrat de bassin Bèze-Albane a été signé le 28 novembre 2011 pour une durée de 5 ans. Il constitue un engagement entre plusieurs partenaires pour la réalisation d’un programme d’action. Le contrat de bassin est animé par l’Etablissement Public Territorial de Bassin Saône et Doubs (EPTB SD), qui a mis en place une cellule d’animation commune avec le contrat de bassin Tille.

A l’ordre du jour de cette réunion : Etude "Bilan, évaluation, prospective" (présentation et contenu de l’étude) Méthodologie (enquêtes et entretiens à destination des élus ; planning)

Le bilan à mi-parcours du contrat de rivière du Garon 2013 - 2018 permet d'en savoir plus sur le contexte de la démarche, sur le bilan technico-financier des différents volets, sur l'évaluation des actions réalisées, sur les difficultés rencontrées ainsi que sur l'actualisation du contrat de rivière. Il est accompagné d'annexes.

Le contrat de rivière des Paillons a été signé en octobre 2010 pour une durée de 5 ans. Le bilan mi-parcours présenté dans ce rapport, est un constat dont la finalité est double : s’assurer que les actions à mener respectent les objectifs et le planning du programme d'actions; vérifier que les actions sont en cohérence avec le programme de mesures préconisé par le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau Rhône Méditerranée (SDAGE).

Interview d’Anne FELL, Chargée de mission Contrat de Rivière, Syndicat Mixte Ardèche Claire Le Syndicat Mixte Ardèche Claire est la structure porteuse de contrats de rivière et du SAGE*sur le bassin versant de l’Ardèche. A ce titre, il a été en charge du bilan du contrat « Ardèche et affluents d’amont » en 2015. Dans cette étude réalisée par un prestataire, ce sont tous les acteurs de l’eau qui ont été sollicités afin d’établir le bilan de sept années d’actions menées pour une gestion efficace du cours d’eau.

Le début de l’année 2016 a été consacré à l’élaboration du bilan à mi-parcours du contrat de rivière et à la révision de son programme d’actions. Elaborés par l’EPTB Saône-et-Doubs, ces documents ont été validés par les membres du Comité de rivière en Mars et par la commission des aides de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse en Juin dernier. Cette étape de révision a permis de recentrer les priorités d’actions jusqu’en 2018... Actualités du contrat de rivière Grosne  

A la suite de l'achèvement du contrat en 2014, le bilan a été tiré et adopté par le comité de rivières, le 12 juillet 2016. Contrairement à l'usage, une chargée de mission a spécifiquement été recrutée pour rédiger les phases 3,4 et 5.

Le Bilan du Contrat de Bassin Vouge Le Contrat pour la protection de la nappe de Dijon Sud 2016-2021 signé

Les années 2011 et 2012 ont été influencées par des révisions budgétaires sévères chez tous les acteurs publics. Par voie de conséquence, les avancées observées lors des années 2011 et 2012 suggèrent une révision du programme d’actions. Une définition des objectifs qualitatifs et quantitatifs gagnerait à être ajustée à l’actuel contexte économique, aux possibilités et à la réalité de chaque partenaire souscrivant au Contrat de la Baie de Fort de France.

Contrat de rivière du Chalonnais : bilan à mi-parcours / Dossier provisoire soumis à validation du comité des rivières le 30 juin 2016.