Le 6 juillet 2018 s’est tenu à Paris un atelier de réflexion regroupant chercheurs et praticiens de la gouvernance territoriale de la ressource en eau. Cet atelier était organisé par le laboratoire GESTE, unité mixte de recherche associant l’ENGEES et Irstea. Il était destiné à dresser les grandes lignes d’un bilan du dispositif CLE/SAGE et à esquisser quelques pistes de prospective. Cette note synthétise la réflexion collective. Elle est structurée selon les principales séquences de l’atelier.
17 déc 2018
20 nov 2018"L’eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d’intérêt général." Ainsi débute le texte de la loi sur l’eau adoptée par la France en 1992.
22 oct 2018Au sommaire de ce document : Motivations et raisons d'être du plan "SAGE Marque-Deûle" Plan ou programme dont le présent plan découle Liste des communes correspondant au périmètre du SAGE Marque-Deûle Aperçu des incidences potentielles sur l'environnement Mention des solutions alternatives envisagées Modalités déjà envisagées de concertation préalable du public
17 sep 2018Le SAGE est un document concernant l’eau qui résulte d’une démarche d’élaboration concertée, impliquant l’ensemble des acteurs locaux. Elus, usagers, propriétaires, associations et services de l’Etat sont ainsi représentés au sein de la Commission Locale de l’Eau. Celle-ci est chargée de l’élaboration du SAGE et du suivi de sa mise en oeuvre. La structure porteuse du SAGE est le Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du Pays de Guingamp.
17 sep 2018Au contenu de cette plaquette : Du 1er SAGE à la révision Le territoire du SAGE en chiffres Qui s'occupe du SAGE ? La composition du SAGE au quotidien Un SAGE révisé pour de nouvelles ambitions
17 sep 2018Plaquette de présentation du SAGE Douve Taute revenant sur les 6 enjeux du SAGE Douve Taute : Gouvernance et organisation de la maîtrise d'ouvrage Qualité de l'eau (phosphore, ammonium, nitrates et produits phytosanitaires) Qualité des eaux littorales Qualité des milieux Gestion quantitative Inondation et submersion
17 sep 2018Déclaration d'intention, en application de l'article L.121-18 du code de l'environnement, relative au projet d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Golfe du Morbihan et de la Ria d'Etel.
01 aoû 2018En application des articles L121-15-1 et suivants du code de l’environnement, un schéma d’aménagement et de gestion des eaux peut faire l’objet d’une procédure de concertation préalable visant à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de ce plan susceptible d’avoir un impact sur l’environnement. Cette procédure introduite par l’ordonnance n° 2016-1060 du 3 août 2016 vient s’ajouter à la procédure d’enquête publique dont le projet de SAGE doit faire l’objet en fin d’élaboration et avant son approbation par le Préfet.
03 juil 2018Au sommaire : Contexte, objectifs et déroulement Premiers enseignements, les perceptions des actions Les enseignements issus de l'analyse documentaire L'analyse juridique du SAGE Vendée Feuille de route Liste des sigles Annexes
25 juin 2018Au sommaire :