Sélection documentaire -Elaboration et mise en oeuvre des SAGE

Au sommaire de ce document : Motivations et raisons d'être du plan "SAGE Marque-Deûle" Plan ou programme dont le présent plan découle Liste des communes correspondant au périmètre du SAGE Marque-Deûle Aperçu des incidences potentielles sur l'environnement Mention des solutions alternatives envisagées Modalités déjà envisagées de concertation préalable du public

Le SAGE est un document concernant l’eau qui résulte d’une démarche d’élaboration concertée, impliquant l’ensemble des acteurs locaux. Elus, usagers, propriétaires, associations et services de l’Etat sont ainsi représentés au sein de la Commission Locale de l’Eau. Celle-ci est chargée de l’élaboration du SAGE et du suivi de sa mise en oeuvre. La structure porteuse du SAGE est le Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du Pays de Guingamp.

Au contenu de cette plaquette : Du 1er SAGE à la révision Le territoire du SAGE en chiffres Qui s'occupe du SAGE ? La composition du SAGE au quotidien Un SAGE révisé pour de nouvelles ambitions

Plaquette de présentation du SAGE Douve Taute revenant sur les 6 enjeux du SAGE Douve Taute : Gouvernance et organisation de la maîtrise d'ouvrage Qualité de l'eau (phosphore, ammonium, nitrates et produits phytosanitaires) Qualité des eaux littorales Qualité des milieux Gestion quantitative Inondation et submersion

Déclaration d'intention, en application de l'article L.121-18 du code de l'environnement, relative au projet d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Golfe du Morbihan et de la Ria d'Etel.

En application des articles L121-15-1 et suivants du code de l’environnement, un schéma d’aménagement et de gestion des eaux peut faire l’objet d’une procédure de concertation préalable visant à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de ce plan susceptible d’avoir un impact sur l’environnement. Cette procédure introduite par l’ordonnance n° 2016-1060 du 3 août 2016 vient s’ajouter à la procédure d’enquête publique dont le projet de SAGE doit faire l’objet en fin d’élaboration et avant son approbation par le Préfet.

Au sommaire : Contexte, objectifs et déroulement Premiers enseignements, les perceptions des actions Les enseignements issus de l'analyse documentaire L'analyse juridique du SAGE Vendée Feuille de route Liste des sigles Annexes

Au sommaire :

Atlas cartographique du SAGE Gapeau.

A partir des enjeux identifiés dans le cadre du diagnostic et des tendances d’évolution pressenties sur le territoire déterminées dans le scénario tendanciel, vingt-quatre objectifs ont été définis. C’est à partir de ces objectifs qu’ont été construits trois scénarios alternatifs.