Arrêté inter-préfectoral du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 29 avril 1997 modifié fixant le périmètre du SAGE du bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin
13 fév 2026
20 jan 2026Arrêté inter-préfectoral du 18 juillet 2025 portant approbation du SAGE des Côtiers Ouest Cotentin et la déclaration environnementale associée
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22 déc 2025Bilan de concertation préalable du SAGE Moder qui a eu lieu du 15 septembre au 12 octobre 2025 : processus d'élaboration du SAGE, concertation préalable, synthèse des contributions recueillies...
22 déc 2025La stratégie du SAGE Moder, version finale validée par la CLE du 18 décembre 2025 : objectifs, méthode d'élaboration de la stratégie, différents enjeux de la stratégie retenue...
01 déc 2025Schémas issus du « Guide d'aide à la rédaction et à la mise en œuvre des SAGE - Version 2025 » :
12 nov 2025Arrêté inter-préfectoral n°2025/DDT/SEPR/172 du 17 octobre 2025 portant approbation du SAGE du bassin de l'Yerres révisé
27 oct 2025Dossier de consultation pour la définition du périmètre et la composition de la CLE du SAGE Garon-Yzeron : contexte réglementaire, le territoire et ses spécificités, enjeux stratégiques, périmètre
21 oct 2025Arrêté préfectoral n°DDT-SENR-2025-E31 du 21 mars 2025 portant délimitation du périmètre du SAGE Yzeron-Garon
17 sep 2025Note d'enjeux du SAGE de la Serre : organisation administrative du bassin versant, contexte hydrologique et hydrogéologique, pressions s'exerçant sur le territoire, enjeux...