Arrêté inter-préfectoral du 18 août 2022 portant approbation du SAGE de la Sambre modifié, et déclaration publique au titre de l'article L122-9 du code de l'environnement.
02 sep 2022
09 juin 2022Arrêté préfectoral du 07 mars 2022 portant approbation du SAGE des Six Vallées, et la déclaration de la CLE associée conformément à l'article L.122-9 du Code de l'Environnement.
20 mai 2022A l’aube des 30 ans d’existence et de mise en œuvre de la politique SAGE et dans un paysage institutionnel en constante évolution, le Ministère de la Transition écologique a donc jugé nécessaire de
18 mar 2022Arrêté inter-préfectoral n°64-2022-03-08-00005 du 08 mars 2022 portant approbation du SAGE Adour aval, avec en annexe la déclaration au titre de l'article L.122-9-1-2° du code de l'environnement
04 fév 2022Ce rapport vise à présenter l’avancement de la réalisation du SAGE Vilaine sur la période 2015-2021 ainsi que les implications de l’approbation du SDAGE révisé 2022-2027.
28 jan 2022Rapport de présentation du SAGE Dropt, version validée par la CLE le 15 octobre 2019
28 jan 2022Rapport d'évaluation environnementale du SAGE Dropt, version validée par la CLE le 15 octobre 2019
28 jan 2022Rapport de stratégie du SAGE Dropt
28 jan 2022Scénario tendanciel du SAGE Dropt : note de synthèse sur les tendances
28 jan 2022Diagnostic du SAGE Dropt