Dans le cadre de la mise en œuvre du SAGE révisé Rance Frémur baie de Beaussais, la Commission locale de l’eau propose des livrets à l’attention des collectivités. Celui-ci met l’accent sur une prise en compte globale de l’eau en matière d’urbanisme.
L’objectif est de favoriser l’intégration des enjeux liés à l’eau au niveau local et de passer d’une approche sectorielle à une gestion intégrée de la ressource et des milieux aquatiques. Ainsi, ce document vise à répondre aux questions des collectivités, tant sur les aspects réglementaires que techniques.
27 juin 2016
15 juin 2016Dossier Préliminaire - Atlas Cartographique complémentaire.-
25 avr 2016L’objectif général de l’étude est d’améliorer la contribution des riverains des cours d’eau à l’atteinte du bon état écologique. Elle a consisté à explorer et analyser les points de vue des riverains dans leurs diversités et s’est attachée en particulier à :
08 avr 2016La phase d’élaboration des scénarios contrastés a pour but de :
08 avr 2016A l'ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion de décembre 2014 Rappel des objectifs du SAGE et du rôle la CLE - nouvel arrêté de CLE signé le 10 juin 2015 Présentation pour pré-approbation du projet de PAGD - relecture juridique Présentation pour pré-approbation du projet de Règlement - relecture juridique Présentation pour pré-approbation du projet d’évaluation environnementale du SAGE Perspectives / Question diverses
07 avr 2016Le comité de bassin s'est prononcé le 11 décembre 2015 sur le projet de SAGE. Il a émis un avis favorable avec 2 réserves.
04 mar 2016Présentations issues de la réunion des animateurs de SAGE du bassin Artois-Picardie du 12 novembre 2015 :
03 mar 2016Arrêté du 8 février 2016 relatif au périmètre et à l'élaboration du SAGE Sarthe amont
03 mar 2016Arrêté du 8 février 2016 relatif au périmètre et à l'élaboration du SAGE Sarthe aval
03 mar 2016Arrêté du 8 février 2016 relatif à l'élaboration du SAGE Loir - Définition du périmètre et délai d'élaboration