Journal du bassin versant de la Drôme - info n°23 - juillet 2020
01 déc 2020
24 nov 2020Dans le cadre de l'Inter-SAGE, les animateurs des 15 SAGE du Grand Est ont produit un mémo à destination des services de l'Etat pour s'assurer d'une bonne coordination entre les projets, les procéd
08 oct 2020Lors du Comité de l’eau organisé le 14 décembre 2018 à Cinais, les acteurs locaux présents ont exprimé leur volonté d’initier une démarche de
14 sep 2020Plan d'aménagement et de gestion durable, et règlement du SAGE Vallée de la Garonne, version adoptée par la CLE du 13 février 2020 et approuvée par l'arrêté préfectoral du 21 juillet 2020.
14 sep 2020Déclaration environnementale du SAGE Vallée de la Garonne, rédigée en application du 2°du I de l’articleL.122-9 du Code de l’environnement pour le compte du Préfet
14 sep 2020Rapport et conclusions de la commission d'enquête, de l'enquête publique relative à l'élaboration du SAGE Vallée de la Garonne.
14 sep 2020Arrêté inter-préfectoral N°DCPPAT 2020-0176 du 10 juillet 2020 portant approbation du SAGE Sarthe aval et la déclaration environnementale en annexe.
14 sep 2020Arrêté inter-préfectoral du 21 juillet 2020 portant approbation du SAGE Vallée de la Garonne
04 sep 2020Projet de SAGE Neste et Rivières de Gascogne - Phase préliminaire, dossier de consultation pour la définition du périmètre
04 sep 2020Arrêté inter-préfectoral n° 32-2020-08-24-037 du 24 août 2020 portant délimitation du périmètre du SAGE Neste et Rivières de Gascogne avec en annexes :