Bonjour,
J'ai une question précise sur le portage d'un SAGE. Est-ce qu'un GIP (Groupement d'Interêt Public) peut être la structure porteuse d'un SAGE ?
Quand je lis l'article R.212-33 du code de l'environnement, la liste des structures porteuses des SAGE semble fermée. Je suis alors tenté d'en déduire un caractère non conforme du portage d'un SAGE par un GIP.
Quelle est la position de la DEB (Direction de l'Eau et de la Biodiversité) sur le sujet ?
Bonjour,
Je travaille sur l'élaboration du SAGE de la nappe des grès du Trias inférieur (SAGE GTI), qui doit permettre de répondre à des enjeux de gestion quantitative de cette ressource.
Bonjour,
Nous sommes un syndicat de 8 petites communes qui est porteur d'un SAGE (Siagne) sur un périmètre de 26 communes (dont celles du syndicat).
Afin de lancer les études d'élaboration du SAGE, nous avons penser demander une participation des autres communes.
Il y a t'il des SAGE dans ce cas?
Si oui, comment cela s'est-il passé ? Est-ce la CLE qui a décidé?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.
Bien cordialement
Olivia ROLANDO
Bonjour,
Le SAGE Loire en Rhône Alpes est actuellement porté par le conseil général de la Loire. Nous arrivons à la finalisation de sa rédaction. La CLE et le CG42 ont délibérés pour un portage du conseil général pour sa mise en oeuvre. Nous sommes alors confrontés à la loi grenelle II qui, dans notre cas, oblige à un portage par un EPTB (ici l'Etablissement Public Loire). La CLE est contre, le conseil général est contre, les services de l'Etat locaux pas franchement pour, etc...
Bonjour,
Je cherche des exemples de mise en place de cellules de coordination interSage telles que prévues dans la circulaire de mai 2008 ( § regles de fonctionnement).
Si elle fait partie de la CLE :