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Rade de Toulon (contrat Métropolitain)

Page mise à jour le 02/02/2023

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Superficie
194.00km²
Informations sur la superficie

Le périmètre est le même que celui du deuxième contrat de baie de la Rade de Toulon.

Informations sur les milieux aquatiques

Le contrat est concerné par 135 km de cours d’eau (l’Eygoutier : 14,8 km, Le Las : 6,5 km).

Linéaire total des cours d'eau
42km
Caractéristiques institutionnelles du bassin

Le périmètre du contrat de baie concerne 15 communes.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le Contrat Métropolitain de la Rade de Toulon fait suite au deuxième contrat de baie de la Rade de Toulon.

Le contrat a été validé par le Comité Métropolitain de la Rade de Toulon en date du 8 novembre 2019, il est en cours de mise en oeuvre depuis 2020 sur la durée 2020-2021. La cérémonie de signature officielle a été reportée à cause du contexte sanitaire.

Le contrat comporte 91 opérations avec 8 maîtres d’ouvrage et un budget prévisionnel 79,6 millions d’euros HT

Le contrat est achevé. Un nouveau contrat le Contrat de baie de la Rade de Toulon et des Iles d'or (2023-2027) lui fait suite.

Emergence

Validation du projet de contrat
8 novembre 2019

Signé, en cours d'exécution

Durée du contrat
2 ans 2020-2021

Achevé

Date de la clôture du contrat
2021
Contact(s) Comité de rivière
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Type de la structure porteuse
Métropole
Label EPTB
Non
Adresse

Hôtel de la Métropole
107 Boulevard Henri Fabre - CS 30536
83041 Toulon Cedes 9
France

Site internet
Intervenant
Comité de bassin
Code du contrat
B029

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