Résumé
La commission "Ressources en eau" du SAGE de la Tille s’est réuni à Saint-Julien (21490) le 27/03/2013, sous la présidence de Monsieur Michel LENOIR, vice-président du SAGE de la Tille chargé de la commission "Ressources en eau".
Ordre du jour :
- Rappels relatifs au contexte réglementaire,
- Rappels de la démarche et des résultats de l’étude volumes maximum prélevables,
- Échanges et concertation relatifs aux volumes prélevables,
- Réflexions sur la répartition des volumes prélevables.
Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Dynamique physique et gestion quantitative de la ressource
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Contrat de milieu concernés
Fichiers attachés
Langue
Français