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Commission "Ressources en eau" du SAGE Tille - Gestion quantitative - 27 mars 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé


La commission "Ressources en eau" du SAGE de la Tille s’est réuni à Saint-Julien (21490) le 27/03/2013, sous la présidence de Monsieur Michel LENOIR, vice-président du SAGE de la Tille chargé de la commission "Ressources en eau".



Ordre du jour :



  • Rappels relatifs au contexte réglementaire,

  • Rappels de la démarche et des résultats de l’étude volumes maximum prélevables,

  • Échanges et concertation relatifs aux volumes prélevables,

  • Réflexions sur la répartition des volumes prélevables.

Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Dynamique physique et gestion quantitative de la ressource
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Contrat de milieu concernés
Langue
Français