
Résumé
Le SAGE de la Tille est soumis à enquête publique du 14 octobre au 18 novembre 2019. Le dossier d'enquête publique contient les documents suivants :
- Document de présentation
- Règlement
- Règlement (suite) – Cartographie mobilité cours d’eau
- Règlement (suite) – Cartographie zones humides
- Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) – Part.1
- Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) – Part.2
- Plan de Gestion quantitative de la Ressource en Eau (PGRE)
- Rapport d’Évaluation Environnementale (REE)
Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Consultation, enquête publique et approbation
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français