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Isle - Dronne

Page mise à jour le 31/08/2023

Informations générales
Etat d'avancement
Mis en œuvre
Sous-état d'avancement
Mise en œuvre hors révision ou modification
Liste des enjeux du SAGE

- Maintenir ou améliorer la qualité de l'eau pour les usages et les milieux

- Partager la ressource entre les usages

- Préserver et reconquérir les rivières et les milieux humides

- Réduire le risque inondation

- Améliorer la connaissance

- Coordonner, sensibiliser et valoriser

    Thèmes des enjeux
    Animation, sensibilisation et concertation
    Gestion qualitative
    Gestion quantitative
    Gouvernance et aménagement du territoire
    Milieux aquatiques et biodiversité
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
    oui
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
    oui
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
    non
    Milieux aquatiques
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques

    Les rivières Isle et Dronne prennent leurs sources sur le département de la Haute-Vienne pour rejoindre la rivière Dordogne à Libourne en Gironde.

    Superficie
    7500 km²
    Informations sur la superficie

    Le bassin Isle-Dronne s'étend sur 7 500 km², six Départements (Haute-Vienne, Corrèze, Dordogne, Charente, Charente-Maritime, Gironde) et la région Nouvelle-Aquitaine. Il concerne 497 communes et abrite environ 350 000 habitants. 5 840 km de rivières, dont l'Isle et la Dronne, parcourent le territoire.

    Nombre d'habitants
    413000
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

    Les rivières du bassin versant Isle Dronne sont riches d'un point de vue écologique et sociale, contribuent au développement économique du bassin et sont le support de nombreux usages tels que les loisirs nautiques, la baignade, la pêche, l'alimentation en eau potable, l'irrigation ...

    Depuis plusieurs années, les élus du bassin ont pris conscience de la nécessité d'agir pour concilier usages et respect de la vie aquatique avec la mise en oeuvre, en 2005, d'un Plan de Gestion des Etiages (PGE).

    Ils souhaitent aller plus loin avec la mise en oeuvre d'un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) qui permet de donner un cadre pour la gestion de l'eau, adapté au bassin Isle-Dronne.

     

    Thèmes majeurs sur le territoire
    • Partage de l'eau entre les usages
    • Amélioration de la qualité des eaux
    • Préservation du patrimoine naturel et des milieux aquatiques
    • Réduction du risque d'inondation
    • Valorisation touristique des vallées de l'Isle et de la Dronne

     

    Caractéristiques physiques du bassin

    Trois parties relativement homogènes composent le bassin Isle Dronne.

    Le secteur aval : la faible pente des cours d'eau et l'imperméabilité des sols (argile) sur ce secteur génèrent un réseau hydrographique dense, composé d'une multitude de zones humides en bord de rivière.

    La partie médiane : le sol calcaire favorisant l'infiltration des eaux dans le sous-sol, on retrouve sur ce secteur un réseau hydrographique moins dense et peu de zones humides.

    Le secteur amont : plus vallonné que le reste du bassin, ce secteur se caractérise par des sols peu propices à l'infiltration des eaux. On y enregistre plus de précipitations qu'à l'aval. Cette eau qui ne peut s'infiltrer alimente les cours d'eau et les zones humides qui sont plus denses qu'ailleurs.

     

    Caractéristiques institutionnelles du bassin

    EPIDOR, Etablissement public territorial du bassin de la Dordogne, est désigné comme la structure porteuse de l'animation du SAGE.

    Commentaire sur l'état d'avancement

    Le SAGE est en phase d'élaboration depuis octobre 2011. L'état initial a été validé en octobre 2015, le diagnostic en novembre 2016. Le scénario tendanciel a été réalisé en 2017, la CLE a validé sa stratégie en mars 2019.

    Les documents constitutifs (PAGD, Règlement et rapport environnemental) ont été rédigés en 2019 et validés par la CLE le 13 novembre 2019. La concertation préalable du public a démarré en novembre 2019 pour une durée de 4 mois. La consultation administrative a eu lieu de fin 2019 à mi-2020.

    Le SAGE a été adopté par la CLE le 16 mars 2021 et approuvé par arrêté inter-préfectoral le 02 août 2021.

    Emergence

    Réflexion préalable
    2004-2009
    Dossier préliminaire
    Octobre 2009
    Consultation des communes
    22/02/10 - 22/06/10
    Consultation du Comité de Bassin
    24/03/2010 (Adour-Garonne) et 09/12/2010 (Loire-Bretagne)

    Instruction

    Arrêté de périmètre

    Elaboration

    Arrêté de création de la CLE
    Arrêté de renouvellement de la CLE
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE
    Réunion institutive
    28/10/2011
    Validation de l'état des lieux
    28/10/2015
    Validation du diagnostic
    21/11/2016
    Validation des tendances et des scénarios
    2017
    Validation du choix de la stratégie
    21/03/2019
    Validation du projet de SAGE par la CLE
    13/11/2019
    Consultation des collectivités
    Du 9/12/2019 au 30/06/2020
    Avis du Comité de Bassin
    27/02/2020
    Enquête publique
    Du 2/11/2020 au 4/12/2020
    Délibération finale de la CLE
    16/03/2021

    Mise en œuvre

    Arrêté d'approbation du SAGE
    Contact(s) Comission Locale de l'Eau
    Rôle du contact
    Président(e)
    Civilité
    Monsieur
    Nom
    Pascal DEGUILHEM
    Fonction
    Conseiller régional Nouvelle Aquitaine
    Adresse 1
    Etablissement Public Territorial du Bassin de la Dordogne (EPIDOR)
    Adresse 2
    Place de la Laïcité
    Ville
    CASTELNAUD LA CHAPELLE
    Code postal
    24250
    Téléphone
    0553291765
    Nombre de membres dans la CLE
    64
    Nombre de membres dans le collège des usagers
    18
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
    37
    Nombre de membres dans le collège des administrations
    9
    Structure(s)
    Rôle de la structure
    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure
    Etablissement Public Territorial du Bassin de la Dordogne (EPIDOR)
    Type de la structure porteuse
    Syndicat mixte
    Label EPTB
    Oui
    Adresse

    Place de la Laïcité
    24250 CASTELNAUD LA CHAPELLE
    France

    Téléphone
    0553291765
    Fax
    0553282960
    E-mail
    epidor@eptb-dordogne.fr
    Intervenant(s)
    Rôle du contact
    Animateur(trice)
    Civilité
    Madame
    Nom
    Adeline COUTURIER
    Fonction
    Chargée de mission Isle-Dronne
    Structure de rattachement
    Structure porteuse de l'élaboration
    Téléphone
    05.57.25.13.14
    E-mail
    a.couturier@eptb-dordogne.fr
    Acteurs administratifs

    L'animation du SAGE est portée par EPIDOR. Les partenaires techniques et financiers sont l'Agence de l'Eau Adour-Garonne, les Départements, la région Nouvelle-Aquitaine et l'Etat.

    Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE

    Tendances et scénarios : SCE Environnement

    Evaluation environnementale : Eaucéa

    Financement de l'animation

    Agence de l'eau

    Départements

    Financement des études

    Agence de l'eau

    Région

    Départements

    Comité de bassin responsable
    Adour-Garonne
    Département pilote
    Dordogne
    Type de périmètre
    Périmètre à dominante eau de surface
    Code du SAGE
    SAGE05018

    Documents généraux

    Documents des SAGE

    Arrêtés et délibérations

    Arrêtés de périmètre

    Arrêtés de composition de CLE

    Arrêtés d'approbation

    Documents constitutifs du SAGE

    Evaluation environnementale

    Cahiers des charges

    Etudes et rapports

    Actions de communication

    Réunions : compte-rendus et autres documents

    Guides

    Autres

    Les actualités du SAGE