Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 déséquilibre et PBACC
Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Caractéristiques
Gestion de l'irrigation sur le territoire
OUGC de la Nappe de Dijon Sud, des bassins versants de la Vouge, Tille et Ouche
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/04/14
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
5/9/14
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
17/01/2019
Mise en œuvre
Approbation du PTGE par le préfet coordonnateur de bassin
Gouvernance
Préfecture référente
21
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
Les 2 syndicats de la Tille
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06033
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
Documents des PTGE
Etudes
Gestion quantitative (VP, HMUC, ...)
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Programme d'actions
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