Informations générales

- Amélioration de la qualité de l'eau
- Gestion quantitative de la ressource en eau superficielle
- Réduction du risque d'inondation
- Amélioration de la qualité des milieux aquatiques
- Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques
- Organisation et mise en oeuvre
1. Organiser les prélèvements à l’échelle du bassin versant en période d’étiage
2. Organiser l’ouverture périodique de certains ouvrages
Caractéristiques
Réseau hydrographique, zones humides
Le sous sol du bassin versant est essentiellement granitique. La ressource en eau est donc en majorité constituée de ressources superficielles. Les cours d'eau présentent parfois un caractère semi-torrentiel et les crues peuvent être soudaines et violentes.
La population totale est d'environ 318 000 habitants. Présence de grosses agglomérations : Nantes pour partie, Cholet, Les Herbiers, etc. Le bassin est une zone très dynamique, les entreprises sont nombreuses. L'activité agricole est traditionnellement tournée vers l'élevage qui devient de plus en plus intensif (présence de nombreux hors sol). La partie aval du bassin est vouée à la viticulture avec la fabrication du muscadet.
Déroulement et état d'avancement
Partant du constat que le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise devait être révisé pour être mis en conformité avec la loi sur l'eau et les milieux aquatiques de 2006 et en compatibilité avec le SDAGE Loire Bretagne de 2009, la Commission Locale de l'Eau a engagé une révision du SAGE.
Le projet de SAGE révisé a été définitivement validé par la CLE en novembre 2014. L'arrêté d'approbation a été signé en avril 2015.
Emergence
Instruction
Elaboration
Mise en œuvre
1ère Révision
Commission Locale de l'Eau
- Bureau (16 membres)
- Réunions annuelles par sous bassins versants (7 sous-bassins)
Structure porteuse et animation
Moulin de Nid d’Oie
10 bis, route de Nid d’Oie
44190 CLISSON
France
Fonctionnement
- Agence de l'Eau Loire-Bretagne Délégation de Nantes - Vivianne SCIERS - Tél : 02.40.73.06.00
- DREAL Centre - Alain SAPPEY - Tél : 02.49 91 62
- DREAL Pays de Loire - Tél : 02.40.12.37.34
- Agence de l'Eau : 70 %
- Région Pays-de-la-Loire : 10 %
- EPTB : 20 %
Informations de référence
Documents
Documents généraux
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Arrêtés d'approbation
Documents constitutifs du SAGE
Etat des lieux
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Atlas cartographique
Document du SAGE (avant LEMA)
Autres
Etudes et rapports
Etudes
Rapports (bilan, évaluation, activité, ...)
Actions de communication
Plaquettes
Sites web
Journée d'étude, colloque
Guides
Autres
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