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Sèvre Nantaise

Page mise à jour le 26/09/2022

Informations générales
Etat d'avancement
Mis en œuvre
Sous-état d'avancement
Mise en œuvre hors révision ou modification
Contrat de milieu mené sur le territoire
Liste des enjeux du SAGE
  • Amélioration de la qualité de l'eau
  • Gestion quantitative de la ressource en eau superficielle
  • Réduction du risque d'inondation
  • Amélioration de la qualité des milieux aquatiques
  • Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques
  • Organisation et mise en oeuvre
Thèmes des enjeux
Gestion qualitative
Gestion quantitative
Crues et inondations
Gouvernance et aménagement du territoire
Milieux aquatiques et biodiversité
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
non
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Informations sur les milieux aquatiques

Réseau hydrographique, zones humides

Superficie
2350 km²
Nombre d'habitants
300000
Caractéristiques physiques du bassin

Le sous sol du bassin versant est essentiellement granitique. La ressource en eau est donc en majorité constituée de ressources superficielles. Les cours d'eau présentent parfois un caractère semi-torrentiel et les crues peuvent être soudaines et violentes.

Caractéristiques socio-économiques du bassin

La population totale est d'environ 318 000 habitants. Présence de grosses agglomérations : Nantes pour partie, Cholet, Les Herbiers, etc. Le bassin est une zone très dynamique, les entreprises sont nombreuses. L'activité agricole est traditionnellement tournée vers l'élevage qui devient de plus en plus intensif (présence de nombreux hors sol). La partie aval du bassin est vouée à la viticulture avec la fabrication du muscadet.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le projet de SAGE révisé a été définitivement validé par la CLE en novembre 2014. L'arrêté d'approbation a été signé en avril 2015.

 

 

     

    Emergence

    Réflexion préalable
    Janvier 1995
    Dossier préliminaire
    1995
    Consultation des communes
    Mai 1995
    Consultation du Comité de Bassin
    26/10/1995

    Instruction

    Arrêté de périmètre
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre

    Elaboration

    Arrêté de création de la CLE
    Arrêté de renouvellement de la CLE
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE
    Réunion institutive
    29/09/1997
    Validation du diagnostic
    29/01/2001
    Validation du choix de la stratégie
    Juillet 2002
    Consultation des collectivités
    12/11/2003
    Avis du Comité de Bassin
    08/07/2004

    Mise en œuvre

    Arrêté d'approbation du SAGE
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision

    1ère Révision

    Décision de mise en révision du SAGE
    21/10/2009
    Validation du projet par la CLE
    29/08/2013
    Consultation des collectivités
    15/10/2013 - 16/02/2014
    Avis du comité de bassin
    12/12/2013
    Enquête publique
    11/08/2014 - 16/09/2014
    Délibération finale de la CLE
    05/11/2014
    Adresse 1
    Moulin de Nid d'Oie
    Adresse 2
    10 bis, route de Nid d'Oie
    Ville
    CLISSON
    Code postal
    44190
    Téléphone
    0251800951
    E-mail
    eptb@sevre-nantaise.com
    Nombre de membres dans la CLE
    60
    Nombre de membres dans le collège des usagers
    17
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
    32
    Nombre de membres dans le collège des administrations
    11
    Description de l'organisation de la CLE
    • Bureau (16 membres)
    Structure(s)
    Rôle de la structure
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Nom de la structure
    Établissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise
    Type de la structure porteuse
    Syndicat mixte
    Label EPTB
    Oui
    Adresse

    Moulin de Nid d’Oie
    10 bis, route de Nid d’Oie
    44190 CLISSON
    France

    Téléphone
    0251800951
    E-mail
    eptb@sevre-nantaise.com
    Intervenant(s)
    Rôle du contact
    Animateur(trice)
    Civilité
    Monsieur
    Nom
    Laurent MOUNEREAU
    Fonction
    Animateur SAGE et responsable pole Eau et Territoire
    Structure de rattachement
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Téléphone
    02 51 80 09 51
    Portable
    06 22 98 40 23
    E-mail
    lmounereau@sevre-nantaise.com
    Rôle du contact
    Animateur(trice)
    Civilité
    Madame
    Nom
    Astrid GADET
    Fonction
    Directrice EPTB
    Structure de rattachement
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    E-mail
    agadet@sevre-nantaise.com
    Acteurs administratifs
    • Agence de l'Eau Loire-Bretagne Délégation de Nantes - Vivianne SCIERS - Tél : 02.40.73.06.00
    • DREAL Centre - Alain SAPPEY - Tél : 02.49 91 62 
    • DREAL Pays de Loire - Tél : 02.40.12.37.34
    Financement de l'animation
    • Agence de l'Eau : 70 %
    • Région Pays-de-la-Loire : 10 % 
    • EPTB : 20 %
    Comité de bassin responsable
    Loire-Bretagne
    Département pilote
    Vendée
    Type de périmètre
    Périmètre à dominante eau de surface
    Code du SAGE
    SAGE04011

    Documents généraux

    Documents des SAGE

    Arrêtés et délibérations

    Arrêtés de périmètre

    Arrêtés de composition de CLE

    Arrêtés d'approbation

    Documents constitutifs du SAGE

    Etat des lieux

    Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)

    Règlement

    Atlas cartographique

    Document du SAGE (avant LEMA)

    Autres

    Etudes et rapports

    Etudes

    Rapports (bilan, évaluation, activité, ...)

    Actions de communication

    Plaquettes

    Sites web

    Journée d'étude, colloque

    Guides

    Autres

    Les actualités du SAGE

    • Le SAGE Sèvre Nantaise approuvé par arrêté

      15 avril 2015

      Le SAGE Sèvre Nantaise approuvé par arrêté

      Lire la suite