Sélection documentaire -Commission locale de l'eau

Arrêté du 31 janvier 2018 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Sioule

Arrêté du 08 février 2018 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Dore

Arrêté du 22 janvier 2018 portant renouvellement des membres de la CLE du SAGE Sarthe amont

1. Approbation du compte-rendu de la CLE du 6 décembre 20162. Présentation du rapport annuel d’activités 20163. Présentation du programme et du budget prévisionnels 20174. Renouvellement du contrat du second poste de chargé de mission5. Constitution des commissions thématiques6. Présentation du diagnostic hydromorphologique des cours d’eau du bassin de Bièvre Liers Valloire7. Questions diverses

1. Approbation du compte-rendu du Bureau du 3 octobre 20172. Discussion sur les dispositions et règles relatives aux carrières3. Discussion autour du volet « quantité » des documents du SAGE4. Préparation de la prochaine réunion de la CLE5. Présentation de la demande d’autorisation unique pluriannuelle pour l’irrigation6. Questions diverses

1. Approbation du compte-rendu du Bureau du 6 juin 20172. Présentation de l’avis du comité d’agrément du bassin Rhône-Méditerranée relatif à la stratégie du SAGE3. Discussion autour des volets « quantité » et « qualité » des documents du SAGE4. Avis sur le dossier de demande d’autorisation présenté par Bièvre Isère Communauté en vue de l’extension/mise aux normes de la STEP des Charpillates et de la régularisation du système de collecte

1. Approbation du compte-rendu du Bureau du 23 janvier 20172. Cadrage juridique préalable à la rédaction du SAGE3. Calendrier prévisionnel de rédaction du SAGE4. Avis sur le projet d’arrêté préfectoral relatif à la délimitation de la zone de protection et de l’aire d’alimentation du captage d’eau potable du Bain (Beaucroissant)5. Avis sur la cartographie des cours d’eau de l’Isère pilotée par la DDT de l’Isère6. Questions diverses

Arrêté du 12 janvier 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Marne Confluence

Arrêté préfectoral du 5 octobre 2017 portant désignation des membres de la CLE du SAGE Couesnon.

Arrêté préfectoral du 23 novembre 2017 portant modification de la CLE du SAGE Golfe du Morbihan et ria d'Etel.