Arrêté du 10 mai 2017 fixant la structure de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Brèche
17 jan 2018
15 jan 2018Arrêté du 10 janvier 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Douve Taute
11 jan 2018Compte-rendu du bureau de la CLE du 27 avril 2017 - SAGE Scarpe amont. A l'ordre du jour : Avis sur le diagnostic du SAGE Etude hydraulique et sédimentaire : bilan de l’appel d’offre et présentation des attributaires Présentation des dossiers soumis à l’avis de la CLE VNF : plan de gestion plutiannuel des opérations de dragage et d’entretien - Canal de la Haute-Deûle, dérivation de la Scarpe, Scarpe moyenne. SAGE Sensée PLU de Goeulzin
11 jan 2018Compte-rendu du bureau de la CLE du 29 novembre 2016 - SAGE Scarpe amont Ordre du jour : Validation du cahier des charges de l’étude hydraulique et sédimentaire Sollicitations ciblées pour inviter davantage d’acteurs aux commissions thématiques Loi Biodiversité : quelles nouveautés pour la gestion de l’eau ? Prochaine lettre d’information du SAGE
11 jan 2018Compte-rendu du bureau de la CLE du 27 juin 2014 - SAGE Scarpe amont. A l'ordre du jour : Validation du cahier des charges pour l’élaboration de l’état des lieux Information sur les dossiers reçus pour avis de la CLE Communication autour du SAGE Organisation d’une visite terrain TOUTE COMMISSION sur le thème de la gestion des eaux pluviales
11 jan 2018Compte-rendu de la réunion de la CLE du 22 janvier 2015. A l'ordre du jour : Elections du Président de la Commission Locale de l’Eau, des Présidents de Commissions thématiques et du Bureau Adoption du rapport d’activité annuel 2014 Présentation de la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) Calendrier 2015 Validé par la CLE du 28 janvier 2016.
11 jan 2018Compte-rendu de la réunion de la CLE du 28 janvier 2016? A l'ordre du jour :
11 jan 2018Compte-rendu de la CLE du 21 septembre 2016 - SAGE Scarpe amont. A l'ordre du jour :
11 jan 2018Compte-rendu de la CLE du 24 janvier 2017 - SAGE Scarpe amont. Ordre du jour : Validation de la cartographie des cours d’eau Présentation et adoption du rapport d’activité annuel 2016 Présentation de la loi Biodiversité Validé par la CLE du 30 mai 2017.
11 jan 2018Rapport d'activité annuel 2016 de la CLE, validé lors de la séance plénière du 24 janvier 2017.