Arrêté du 03 août 2017 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Douve Taute
- 24 oct 2017
- 23 oct 2017Arrêté du 12 juillet 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Gapeau
- 23 oct 2017Arrêté du 13 juin 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Scarpe Amont
- 23 oct 2017Arrêté du 19 mai 2017 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Scarpe Amont
- 20 oct 2017Arrêté du 18 octobre 2017 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Yèvre Auron
- 20 oct 2017Arrêté du 09 octobre 2017 portant modification de la composition de la CLE du SAGE de la Sensée
- 19 oct 2017Arrêté du 18 octobre 2017 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Lez, Mosson, Etangs Palavasiens
- 13 oct 2017Arrêté du 09 octobre 2017 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Bassin côtier du Boulonnais
- 13 oct 2017Suite à la réforme territoriale, la composition de la CLE a été modifiée notamment pour intégrer les représentants des nouveaux EPCI du bassin versant de la Canche. Cet arrêté est en date du 9 octobre 2017.
- 13 oct 2017Arrêté inter-préfectoral du 20 juin 2017 portant création de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Rupt de Mad, Esch, Trey