Sélection documentaire -Commission locale de l'eau

Au sommaire : Le SAGE Orge Yvette L’organisation L’avancement du SAGE L’activité de la CLE L’activité de la cellule d’animation La communication et l’information Les chiffres de 2015

A l'ordre du jour :   Approbation du CR de la séance du 18/11/2016 et approbation de l’OJ de la séance Election du Président de la CLE ; rapport d’activités 2015 ; budget prévisionnel 2017 Présentation de l’étude sur l’acceptabilité du milieu récepteur vis-à-vis des rejets d’assainissement (bureau d’étude SAFEGE) Présentation de l’étude de modélisation des phénomènes d’algues vertes sur vasières (CEVA)  

A l'ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 25/05/2016 et approbation de l’ordre du jour de la séance Point d’information sur l’étude Gouvernance Discussion et validation de la Stratégie du SAGE Retour des communes et EPCI de la Ria d’Etel sur le projet d’étude acceptabilité

A l'ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 31/03/2016 et approbation de l’Ordre du jour de la séance Validation du contenu des scénarios alternatifs (enjeux, objectifs et axes - sans les actions) Présentation de la mise en œuvre du référentiel des cours d’eau à l’échelle du Morbihan et du périmètre du SAGE Golfe du Morbihan - Ria d’Etel

A l'ordre du jour :

A l'ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 17/02/2015 et approbation de l’Ordre du jour de la séance Modification de la composition de la CLE Validation du scénario tendanciel du SAGE Avis motivé de la CLE sur les projets de Contrats territoriaux Validation du rapport d’activités 2014 Informations : restitution de l’étude gouvernance, programme d’actions 2016 et budget prévisionnel du SAGE, point sur l’avancée du SAGE

A l'ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 13/11/2014 et approbation de l’Ordre du jour de la séance Validation du diagnostic du SAGE Hiérarchisation des enjeux Lancement de la phase « Elaboration des tendances, scénarios et choix de la stratégie » Consultation sur le projet de SDAGE, PGRI et PAMM Informations : position des structures de bassins versants sur le Plan Breton sur l'Eau, budget prévisionnel 2015, point sur l'avancée du SAGE

A l'ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 14/03/2014 et approbation de l'ordre du jour de la séance Installation de la Commission Locale de l'Eau  Election du Président de la CLE Election des Vice-présidents Renouvellement du Bureau de la CLE Validation des Commissions de travail Adhésion au CRESEB Sollicitation de Vannes Agglo Point sur l'avancée du SAGE

A l'ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 08/03/2013 et approbation de l’Ordre du jour de la séance Validation de l’état initial du SAGE Mise en place d’un groupe de travail « algues vertes » Mise en place d’un groupe de travail « Gouvernance / statut SMLS » Programme de travail 2014 Programme Opérationnel d’Investissements 2014 Informations : financement de l'APPCB, budget 2014, communication (projet de film), POI 2013 (projets financés en 2013)

A l'ordre du jour : Information sur le Compte rendu de la séance du 03 septembre 2012 et approbation de l’Ordre du jour de la séance Délibérations Informations à l’assemblée Questions diverses & prochaines échéances