Compte-rendu de la CLE du 24 janvier 2017 - SAGE Scarpe amont.
Ordre du jour :
Validation de la cartographie des cours d’eau
Présentation et adoption du rapport d’activité annuel 2016
Présentation de la loi Biodiversité
Validé par la CLE du 30 mai 2017.
- 11 jan 2018
- 11 jan 2018Rapport d'activité annuel 2016 de la CLE, validé lors de la séance plénière du 24 janvier 2017.
- 09 jan 2018Arrêté du 20 octobre 2017 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Mayenne
- 09 jan 2018Arrêté du 19 décembre 2017 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Nappes profondes de Gironde
- 08 jan 2018Arrêté préfectoral n° 30-2006-05-27-008 portant modification de la composition de la CLE du SAGE de la Camargue gardoise
- 04 jan 2018Arrêté du 19 décembre 2017 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Petit et Grand Morin
- 03 jan 2018Arrêté du 12 janvier 2018 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Huisne.
- 18 déc 2017Arrêté du 30 novembre 2017 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Orne amont
- 14 déc 2017Compte-rendu de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Sambre du 09 décembre 2016.
- 14 déc 2017Compte-rendu de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Sambre du 18 novembre 2015.