Sélection documentaire -Commission locale de l'eau

La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l'article R212-34 du code de l’environnement. Ce rapport est adopté en séance plénière puis est transmis au préfet de la Vendée, préfet coordonnateur de bassin ainsi qu’à l’agence de l’eau Loire Bretagne. Ce rapport établit le bilan de l'état d'avancement pour l’année 2013 de la procédure d'élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN.

Le SAGE Vendée est entré dans première année de mise en œuvre effective. Le document présenté ici correspond au rapport d’activités de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Vendée et de l’activité du poste d’animation sur la période 2011.

Le présent rapport fait le bilan de l'état d'avancement pour l’année 2010 de la procédure d'élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN.

Comptes-rendus des réunions de la CLE du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin.

Rapport d'activité annuel de la Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Sensée. 

Rapport d'activité de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Evre Thau Saint-Denis (2016).

A l'ordre du jour :

A l'ordre du jour : Compte rendu de la CLE du 15 décembre 2016 Développement des réseaux hydrauliques agricoles en réponse au stress hydrique des cultures Avis du SAGE Orb Libron sur le projet de l’ASA d’Ouveilhan Pollutions ponctuelles et diffuses sur les vallées de l’Orb et du Libron. Bilan période 2012-2015 Questions diverses

Rapport d'actvité 2016 de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Huisne : 1. Présentation du SAGE et rappel du contexte 2. Présentation des activités de la Commission Locale de l’Eau 3. Autres actions ou réunions suivies par la cellule d’animation de la CLE 4. Mise en œuvre opérationnelle du SAGE 5. Actions de communication 6. Budget et financement 7. Analyse, bilan et perspectives

Arrêté du 09 janvier 2017 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Mayenne