Rapport d'activite 2014 de la CLE du SAGE Sioule et de la cellule d'animation.
- 24 avr 2015
- 27 aoû 2014L’Agence de l’Eau Adour-Garonne a diffusé en juillet 2014 un guide des outils de gestion territoriale de l’eau concernant son bassin. Ce document d’une trentaine de page définit les grands principes de la gestion territoriale, la politique locale de l’eau ou encore les éléments de méthodologie de l’animation d’un projet de gestion territoriale. Un comparatif des outils de gestion territoriale (SAGE, contrat de rivière et contrat territorial) est également disponible et des fiches de cas sont accessibles.
- 14 sep 2012Approuvées par la Commission Locale de l’Eau du 12 septembre 2014 (actualisées en Octobre 2016).
- 23 avr 2012Règles de fonctionnement de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Nappes profondes de Gironde - Version validée par la CLE le 11 janvier 2016.
- 16 fév 2011CLE du 30 mars 2009
- 16 fév 2011Compte-rendu de la réunion d'installation de la CLE du SAGE Authie du 11 mai 2021
- 16 fév 2011Le règlement de fonctionnement du SAGE de l'Authie a été modifié et validé lors l'installation de la CLE le 11 mai 2021.
- 16 fév 2011Le décret d'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques a introduit le terme de "règles de fonctionnement" pour les commissions locales de l'eau, afin de ne pas créer d'ambiguïté de terminologie avec le "règlement du SAGE".
- 03 jan 2011Ce guide a été réalisé en 2008 par le ministère en charge du développement durable, ACTeon et les Agences de l'eau, en collaboration avec le groupe de travail national sur les SAGE, à partir des textes juridiques relatifs aux SAGE, des guides méthodologiques et cartographiques existants, et des retours d'expérience des animateurs de SAGE, des experts des agences de l'eau et des services de l'Etat. Il a été actualisé en :