Arrêté préfectoral du 22 septembre 2016 modifiant la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Vire.
03 oct 2016
03 oct 2016Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2016/182 du 29 septembre 2016 modifiant la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schémé d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Iton.
27 sep 2016A l'ordre du jour : Présentation du SAGE et de son historique Présentation de la révision du SAGE (rédaction des documents du SAGE) - bureau d’études SCE Restitution de l’étude pour la restauration hydromorphologique de la Boutonne moyenne et de ses affluents conduite par le SIBA - bureau d’études GEODIAG Questions diverses
27 sep 2016A l'ordre du jour : Approbation du précédent procès-verbal (réunion du 30 janvier 2014) Elections suite au renouvellement consécutif aux élections municipales du mois de mars 2014 Lancement du Contrat territorial de la Boutonne Première présentation des documents du SAGE en cours de révision Questions diverses
27 sep 2016A l'ordre du jour : Approbation du précédent procès-verbal Présentation du projet de SAGE Boutonne (PAGD1, règlement, évaluation environnementale), pour validation Rappel du calendrier Question diverses
27 sep 2016A l'ordre du jour : Elections suite au renouvellement lié aux élections départementales de mars 2015 Approbation du précédent procès-verbal (réunion du 12 février 2015) Point sur la révision du SAGE Boutonne et le suivi de la procédure de consultation Point sur l’élaboration du Contrat territorial de la Boutonne Questions diverses
27 sep 2016A l'ordre du jour : Approbation du précédent procès-verbal (réunion du 23 juillet 2015) Désignation d’un membre du bureau de la CLE Contrat territorial : Présentation de l’état des lieux et du diagnostic (volet « quantitatif ») pour validation Présentation du cahier des charges « peuplier-environnement » de la vallée de la Boutonne pour validation Programme Re-Sources : Présentation du programme d’actions de l’AAC de la Chancelée 2015-2019 (SERTAD) Questions diverses
27 sep 2016A l'ordre du jour : Approbation du précédent procès-verbal (réunion du 2 novembre 2016) Approbation du rapport d’activité 2015 de la CLE Approbation du tableau de bord 2014 du SAGE Validation du cahier des charges « inventaires des zones humides, maillage bocagers et réseau hydrographique à l’échelle communale » Bilan des inventaires réalisés et en cours et restitution des résultats pour 3 communes (Chef-Boutonne, Tonnay-Boutonne et Loulay) Présentation du bilan du SAGE de 2008 Questions diverses
27 sep 2016A l'ordre du jour : Présentation du bureau d’études SCE et de son équipe Présentation du calendrier de l’étude et des étapes à venir Discussion sur la composition du comité de relecture Présentation des grands principes et forme du document Présentation des premiers éléments de trame du document
27 sep 2016A l'ordre du jour : Rédaction des produits du SAGE de la Boutonne