Sélection documentaire -Commission locale de l'eau

Arrêté du 24 août 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Tarn-amont

Arrêté du 9 juin 2016 portant modification de la CLE du SAGE Hers Mort Girou

Arrêté du 19 août 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Iton

Arrêté du 19 mai 2016 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Escaut

Bilan d'activité 2015 de la Commission locale de l'Eau du SAGE Haut-Allier, validé lors de la CLE du 11 février 2016.

Arrêté du 25 avril 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Haut-Allier

Arrêté du 27 juillet 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Gardons

1. Approbation du compte-rendu de la séance plénière n°15 ; 2. Bilan sur la phase d’enquête publique du SAGE ; 3. Modification de la cartographie des Zones humides effectives et de la cartographie des Zones humides prioritaires ; 4. Validation du SAGE ; 5. Désignation de la structure porteuse du SAGE en phase de mise en oeuvre ; 6. Modification des Règles de fonctionnement de la CLE ;