A l'ordre du jour :
Approbation du CR de la séance du 17/02/2015 et approbation de l’Ordre du jour de la séance
Modification de la composition de la CLE
Validation du scénario tendanciel du SAGE
Avis motivé de la CLE sur les projets de Contrats territoriaux
Validation du rapport d’activités 2014
Informations : restitution de l’étude gouvernance, programme d’actions 2016 et budget prévisionnel du SAGE, point sur l’avancée du SAGE
18 mai 2017
18 mai 2017A l'ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 13/11/2014 et approbation de l’Ordre du jour de la séance Validation du diagnostic du SAGE Hiérarchisation des enjeux Lancement de la phase « Elaboration des tendances, scénarios et choix de la stratégie » Consultation sur le projet de SDAGE, PGRI et PAMM Informations : position des structures de bassins versants sur le Plan Breton sur l'Eau, budget prévisionnel 2015, point sur l'avancée du SAGE
18 mai 2017A l'ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 14/03/2014 et approbation de l'ordre du jour de la séance Installation de la Commission Locale de l'Eau Election du Président de la CLE Election des Vice-présidents Renouvellement du Bureau de la CLE Validation des Commissions de travail Adhésion au CRESEB Sollicitation de Vannes Agglo Point sur l'avancée du SAGE
18 mai 2017A l'ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 08/03/2013 et approbation de l’Ordre du jour de la séance Validation de l’état initial du SAGE Mise en place d’un groupe de travail « algues vertes » Mise en place d’un groupe de travail « Gouvernance / statut SMLS » Programme de travail 2014 Programme Opérationnel d’Investissements 2014 Informations : financement de l'APPCB, budget 2014, communication (projet de film), POI 2013 (projets financés en 2013)
18 mai 2017A l'ordre du jour : Information sur le Compte rendu de la séance du 03 septembre 2012 et approbation de l’Ordre du jour de la séance Délibérations Informations à l’assemblée Questions diverses & prochaines échéances
18 mai 2017Assemblée constitutive du 3 septembre 2012 de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Golfe du Morbihan et ria d'Etel. SAGE Golfe du Morbihan et ria d'Etel
17 mai 2017La révision des règles de fonctionnement de la CLE a été rendue nécessaire en raison du démarrage de la phase de mise en œuvre du SAGE. Des précisions ont été apportées notamment sur le rôle des commissions et des groupes de travail thématiques, ainsi que sur les avis que la CLE doit donner sur certains dossiers Loi sur l’Eau.
17 mai 2017Arrêté du 3 mai 2017 portant désignation des membres de la CLE du SAGE Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne
16 mai 2017Arrêté préfectoral n° 17-DDTM85-286 du 27 avril 2017, portant modification de la composition de la CLE du SAGE du Marais Breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf.
09 mai 2017Arrêté du 03 mai 2017 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Dore