Arrêté du 24 août 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Tarn-amont
31 aoû 2016
24 aoû 2016Arrêté du 9 juin 2016 portant modification de la CLE du SAGE Hers Mort Girou
22 aoû 2016Arrêté du 19 août 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Iton
18 aoû 2016Arrêté du 19 mai 2016 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Escaut
18 aoû 2016Bilan d'activité 2015 de la Commission locale de l'Eau du SAGE Haut-Allier, validé lors de la CLE du 11 février 2016.
18 aoû 2016Arrêté du 25 avril 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Haut-Allier
05 aoû 2016Arrêté du 27 juillet 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Gardons
21 juil 20161. Approbation du compte-rendu de la séance plénière n°15 ; 2. Bilan sur la phase d’enquête publique du SAGE ; 3. Modification de la cartographie des Zones humides effectives et de la cartographie des Zones humides prioritaires ; 4. Validation du SAGE ; 5. Désignation de la structure porteuse du SAGE en phase de mise en oeuvre ; 6. Modification des Règles de fonctionnement de la CLE ;
11 juil 2016Arrêté n°41-2016-07-05-001 modifiant l'arrêté du 30 juin relatif à la composition des membres de la CLE du SAGE du bassin versant du Cher aval.
08 juil 2016Arrêté du 07 juillet 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Boutonne