A l'ordre du jour de cette réunion la rédaction des produits du SAGE de la Boutonne.
27 sep 2016
27 sep 2016A l'ordre du jour : Avis sur les projets de SDAGE, PDM et PGRI Avis sur le PLU de Tonnay-Boutonne Questions diverses
27 sep 2016A l'ordre du jour : Introduction du Président Révision du SAGE Boutonne Etude hydromorphologique de la Boutonne moyenne et de ses affluents Questions diverses
27 sep 2016A l'ordre du jour : Approbation du précédent procès-verbal Lancement de la phase d’adoption du SAGE Avis de la CLE sur le projet de l’ASA Boutonne Consultation sur le SDAGE / PGRI 2016-2021 Validation du Tableau de bord 2013 Validation du Rapport d’activité 2014 Questions diverses
27 sep 2016A l'ordre du jour : Contrat territorial Boutonne (état des lieux et diagnostic du volet "quantitatif") Cahier des charges "peuplier et environnement" Programme d'actions sur l'AAC de la Chancelée
27 sep 2016A l'ordre du jour : Approbation du précédent procès-verbal Validation du Rapport d’activité 2015 Validation du Tableau de bord 2014 du SAGE Validation du cahier des charges des « inventaires communaux » (zones humides, haies, cours d’eau) Bilan des inventaires réalisés et en cours Présentation du bilan du SAGE de 2008 Questions diverses
27 sep 2016A l'ordre du jour : Validation du compte rendu du 20 mai 2016 Validation du projet de territoire Questions diverses
27 sep 2016A l'ordre du jour : Déroulement de l’instruction Evolutions du PAGD suite à la consultation Evolutions du PAGD et du tableau de bord suite à l’enquête publique Avis de la consultation n’ayant pas entrainé de modifications Vote de la CLE : validation du SAGE et de la déclaration de la CLE
27 sep 2016Rapport d'activité 2015 de la cellule d'animation du SAGE Boutonne validé en séance plénière de la CLE le 20 mai 2016.
27 sep 2016Rapport d'activité 2014 de la cellule d'animation du SAGE Boutonne validé en séance plénière de la CLE le 12 février 2015.