Sélection documentaire -Commission locale de l'eau

Sommaire :  Règles de fonctionnement Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau Information sur les phytosanitaires Inventaire des zones humides Etude plan d'eau  Tableau de bord des SAGE SDAGE et Volet quantitatif Ordre du jour de la prochaine CLE Questions diverses

La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l'article R212-34 du code de l’environnement. Ce rapport est adopté en séance plénière puis est transmis au préfet de la Vendée, préfet coordonnateur de bassin ainsi qu’à l’agence de l’eau Loire Bretagne. Ce rapport établit le bilan de l'état d'avancement pour l’année 2015 de la procédure d'élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN.

La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l'article R212-34 du code de l’environnement. Ce rapport est adopté en séance plénière puis est transmis au préfet de la Vendée, préfet coordonnateur de bassin ainsi qu’à l’agence de l’eau Loire Bretagne. Ce rapport établit le bilan de l'état d'avancement pour l’année 2014 de la procédure d'élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN.

La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l'article R212-34 du code de l’environnement. Ce rapport est adopté en séance plénière puis est transmis au préfet de la Vendée, préfet coordonnateur de bassin ainsi qu’à l’agence de l’eau Loire Bretagne. Ce rapport établit le bilan de l'état d'avancement pour l’année 2013 de la procédure d'élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN.

Le SAGE Vendée est entré dans première année de mise en œuvre effective. Le document présenté ici correspond au rapport d’activités de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Vendée et de l’activité du poste d’animation sur la période 2011.

Le présent rapport fait le bilan de l'état d'avancement pour l’année 2010 de la procédure d'élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN.

Comptes-rendus des réunions de la CLE du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin.

Rapport d'activité annuel de la Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Sensée. 

Rapport d'activité de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Evre Thau Saint-Denis (2016).

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