Arrêté du 01 juillet 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Baie de Douarnenez
06 juil 2016
06 juil 2016Arrêté du 27 juin 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Baie de Douarnenez
06 juil 2016Arrêté du 29 juin 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Rance, Frémur, Baie de Beaussais
04 juil 2016Arrêté du 30 juin 2016 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Sèvre Nantaise
01 juil 2016Arrêté du 15 juin 2016 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Marne Confluence
Arrêté du 27 juin 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Elle - Isole - Laïta30 juin 2016Arrêté du 27 juin 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Elle - Isole - Laïta
29 juin 2016Arrêté préfectoral du 25 avril 2016 fixant la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Somme aval et et Cours d'eau côtiers. Arrêté nominatif et modificatif.
27 juin 2016En raison de nouvelles désignations à la CLE du SAGE Vistre, Nappes Vistrenque et Costières, les représentants des structures suivantes ont évolué : la Région, le Syndicat Mixte pour la Protection et la Gestion de la Camargue Gardoise, la Fédération départementale du Gard pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique. En conséquence, l’arrêté de composition de la CLE en date du 5 juin 2015 a donc dû être modifié.
27 juin 2016Animation de la CLE Animation du Bureau Elaboration du SAGE Communication
27 juin 2016Délibération n°01-2016 - Validation du projet de SAGE après consultation des organismes publics et avant enquête publique