Arrêté du 13 mai 2016 portant modification partielle de la composition de la CLE du SAGE Ill Nappe Rhin.
Modification partielle de la composition de la CLE suite aux élections régionales et à la désignation des représentants du Conseil Régional au sein de la CLE.
19 mai 2016
18 mai 20161. Approbation du compte-rendu de la CLE du 2 mars 2015 2. Compte-rendu des attributions exercées par le Bureau par délégation de la CLE 3. Bilan 2015 - Programme et budget prévisionnels 2016 4. Bilan de la concertation relative aux volumes prélevables 5. Questions diverses
13 mai 2016Arrêté du 10 mai 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Oudon
13 mai 2016Arrêté du 11 mai 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers
13 mai 2016Arrêté du 09 mai 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Sioule
13 mai 2016Arrêté du 09 mai 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Allier aval
13 mai 2016Arrêté du 09 mai 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Dore
11 mai 2016Arrêté du 10 mai 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Baie de Bourgneuf et marais breton
11 mai 2016Arrêté du 02 mai 2016 portant actualisation des membres de la CLE du SAGE Risle et Charentonne
11 mai 2016Arrêté du 10 mai 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Lay