Relevé de décisions du Bureau de la CLE du SAGE Bassin Houiller du 27 juin 2022 à propos de l'étude sur le fonctionnement hydrologique (passé, actuel et en situation de nappe reconstituée) des bass
19 déc 2022
19 déc 2022Relevé de décisions du Bureau de la CLE du SAGE Bassin Houiller du 16 mai 2022. Ordre du jour :
19 déc 2022Compte-rendu de réunion de la CLE du SAGE Bassin Houiller du 1er mars 2022
19 déc 2022La CLE du 24 octobre 2022 s'est tenue à Marbaix, dans la salle de réunion des locaux du Parc naturel régional de l'Avesnois L'ordre du jour était le suivant :
19 déc 2022La CLE du 25 février 2022 s'est tenue au carré des saveurs à Maroilles. L'ordre du Jour était le suivant :
16 déc 2022Arrêté préfectoral portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE VNVC en date du 20 avril 2022. Arrêté non nominatif.
16 déc 2022Arrêté préfectoral du 11 juillet 2022 portant modification de l'arrêté préfectoral n°2019290-0001 du 17 octobre 2019 modifié renouvelant la composition de la CLE du SAGE du Bas Léon.
16 déc 2022Arrêté préfectoral n°DDTM34-2022-11-13430 du 15 novembre 2022 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE de la nappe Astienne.
15 déc 2022Arrêté préfectoral n°22-191-MQ du 22 novembre 2022 modifiant la composition de la CLE du SAGE de la Vire
15 déc 2022Arrêté préfectoral n°22-185-MQ du 16 novembre 2022 modifiant la composition de la CLE du SAGE des bassins versants de la Douve et de la Taute