Lors de cette réuion la Commission Locale de l'Eau a été réinstallée suite aux élections municipales. Les membres du bureau et la Présidente de la CLE ont été élus.
14 déc 2021
14 déc 2021Rapport annuel d'activités 2020 de la Commission Locale de l'Eau et de la Cellule d'animation du SAGE Lignon du Velay
14 déc 2021Arrêté du 6 avril 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Lignon du Velay
10 déc 2021Ces règles de fonctionnement précisent des dispositions régissant la CLE du SAGE de la Lauch, en application des articles du code de l’environnement.
10 déc 2021Arrêté préfectoral du 22 novembre 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE de la Lauch
10 déc 2021Arrêté interpréfectoral du 8 décembre 2021 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Loire en Rhône-Alpes
09 déc 2021Procès-verbal de la réunion de renouvellement de la CLE du SAGE de la Lauch du 27 mai 2021 à Guebwiller.
09 déc 2021Arrêté préfectoral n°32-2021-12-03-00001 du 03 décembre 2021 portant modification de l'arrêté 32-2021-02-16-005 modifié du 16 février 2021 relatif à la consitution de la CLE du SAGE Neste et rivièr
08 déc 2021Arrêté préfectoral du 15 octobre 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du Delta de l'Aa
07 déc 2021Les règles de fonctionnement suivantes précisent les dispositions de mise en oeuvre de la CLE du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer en application des articles L212-4 et R.212-29 à R.212-34 du code de