L'arrêté de composition de la CLE du SAGE Vienne Tourangelle a été pris le 16 décembre 2021.
- 04 jan 2022
- 04 jan 2022Arrêté préfectoral du 24 décembre 2021 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Moder
- 23 déc 2021Délibération n°2021_01 de la Commission locale de l’eau du SAGE Tarn-amont du 17 décembre 2021 portant désignation de la CLE du SAGE Tarn-amont comme comité de rivière Tarn-Amont
- 23 déc 2021Arrêté n°DDT-BIEF-2021-329-0002 du 25 novembre 2021 modifiant l’arrêté préfectoral n° DDT-BIEF-2019-094-0001 du 4 avril 2019 portant renouvellement de la composition de la commission locale de l’ea
- 16 déc 2021Arrêté préfectoral n°26-2021-11-19-00008 du 19 novembre 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence
- 16 déc 2021Arrêté préfectoral n°26-2021-22-29-00005 du 29 novembre 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Drôme
- 15 déc 2021Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2021-326-0001 du 22 novembre 2021 modifiant l'arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2017-346-0001 du 12 décembre 2017 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAG
- 15 déc 2021Arrêté du 02 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 09 janvier 2017 modifié portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant de la Mayenne
- 14 déc 2021Lors de cette réunion, la Commission Locale de l'Eau du SAGE Lignon du Velay a validé l'inventaire complémentaire des zones humides.
- 14 déc 2021Lors de cette reunion la Commission Locale de l'Eau du SAGE Lignon du Velay a donné son avis sur le projet de SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027.