Ordre du jour de la réunion :
- 06 déc 2021
- 03 déc 2021Arrêté préfectoral du 29 novembre 2021 modifiant partiellement la composition de la CLE du SAGE Ill Nappe Rhin
- 02 déc 2021Arrêté préfectoral n°DDTM/SER/2021-326-0001 du 22 novembre 2021 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE des Nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon
- 01 déc 2021Support de présentation et compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE du SAGE Allan du 8 septembre 2021 Ordre du jour de la réunion :
- 30 nov 2021Arrêté préfectoral n°21-DDTM85-506 du 26 novembre 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise
- 29 nov 2021Arrêté préfectoral du 25 novembre 2021 portant approbation du SAGE du bassin de la Brèche
- 26 nov 2021Arrêté interdépartemental du 22 novembre 2021 nominatif modifiant la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Nonette
- 26 nov 2021Arrêté préfectoral du 22 novembre 2021 nominatif complétant la composition de la CLE du SAGE du bassin Oise-Aronde
- 26 nov 2021Arrêté préfectoral n°DIDD-BPEF-2021 n°334 portant modification de la composition de la commission locale de l'eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de l'Authion
- 24 nov 2021Arrêté inter-préfectoral n°2021-DDT-SE-445 du 24 novembre 2021 modifiant l'arrêté n°2021-DDT-SE-092 du 26 février 2021 portant renouvellement de la CLE du SAGE Orge-Yvette