Arrêté préfectoral n°26-2021-11-19-00008 du 19 novembre 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence
16 déc 2021
16 déc 2021Arrêté préfectoral n°26-2021-22-29-00005 du 29 novembre 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Drôme
15 déc 2021Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2021-326-0001 du 22 novembre 2021 modifiant l'arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2017-346-0001 du 12 décembre 2017 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAG
15 déc 2021Arrêté du 02 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 09 janvier 2017 modifié portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant de la Mayenne
14 déc 2021Lors de cette réunion, la Commission Locale de l'Eau du SAGE Lignon du Velay a validé l'inventaire complémentaire des zones humides.
14 déc 2021Lors de cette reunion la Commission Locale de l'Eau du SAGE Lignon du Velay a donné son avis sur le projet de SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027.
14 déc 2021Lors de cette réuion la Commission Locale de l'Eau a été réinstallée suite aux élections municipales. Les membres du bureau et la Présidente de la CLE ont été élus.
14 déc 2021Rapport annuel d'activités 2020 de la Commission Locale de l'Eau et de la Cellule d'animation du SAGE Lignon du Velay
14 déc 2021Arrêté du 6 avril 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Lignon du Velay
10 déc 2021Ces règles de fonctionnement précisent des dispositions régissant la CLE du SAGE de la Lauch, en application des articles du code de l’environnement.