Délibération relative à la validation des nouvelles règles de fonctionnement de la Commission Locale de l’Eau et règles de fonctionnement approuvées le 31/01/2020.
14 fév 2020
14 fév 2020Délibération d'approbation définitive du Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD), du Règlement et ses annexes cartographiques, de l'Évaluati
05 fév 2020Arrêté préfectoral n°121 du 04 février 2020 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Tille.
24 jan 2020Compte-rendu séance plénière de la CLE du SAGE Scarpe aval du 18 décembre 2019. A l'ordre du jour :
24 jan 2020Compte-rendu bureau de la CLE du SAGE Scarpe aval du 18 décembre 2019. A l'ordre du jour :
22 jan 2020Arrêté n° 04/2020/ENV du 22 janvier 2020, modifiant l'arrêté n°2263/2016 du 26 septembre 2016 portant renouvellement de la composition de la commission locale de l'eau chargée de l'élaboration, de
20 jan 2020Arrêté du 15 janvier 2020 portant composition de la CLE du SAGE Creuse. Cet arrêté marque le passage du SAGE à l'étape d'élaboration.
20 jan 2020Rapport d'activité de la CLE portant sur les années 2018-2019 (début de mise en oeuvre et portage par la Région Grand Est), validée par la CLE du 18 novembre 2019
07 jan 2020Arrêté du 06 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 29 octobre 2015 modifié fixant la composition de la CLE du SAGE des 6 vallées.
06 jan 2020Ordre du jour de la séance de la CLE du SAGE Gardons du 06 décembre 2018 à Cassagnoles :