Arrêté préfectoral du 18 avril 2016 portant désignation des membres de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Arve.
- 22 juin 2018
- 22 juin 2018A l'ordre du jour : Rappel du rôle du SAGE et retour sur ses étapes d’élaboration Présentation du contenu du dossier d’enquête publique Suivi de la qualité des cours d’eau du Territoire de Belfort Crues de janvier 2018 : retours d’expérience des collectivités Evolutions réglementaires Préparation d’un programme opérationnel de mise en oeuvre du SAGE Sécurisation de l’alimentation en eau potable du Nord Franche-Comté Points divers
- 22 juin 2018A l'ordre du jour : Rappel du rôle du SAGE et retour sur ses étapes d’élaboration Dossier d’enquête publique Points divers
- 21 juin 2018Le présent document détaille les activités de la CLE et de l'équipe technique du Syndicat Mixte Oise-Aronde. La première partie du rapport d'activité illustre les temps forts de l'année écoulée pour chaque objectif identifié dans le SAGE. La deuxième partie du rapport d'activité reprend, sous la forme de tableaux, la liste des actions suivies et le travail réalisé par l'équipe du SMOA.
- 15 juin 2018Arrêté du 15 juin 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
- 08 juin 2018Arrêté du 07 juin 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Sèvre Nantaise
- 30 mai 2018Arrêté du 28 mai 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Vie et Jaunay
- 29 mai 2018Arrêté du 09 mai 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Lay
- 28 mai 2018Au sommaire : Moyens mis en oeuvre par l'IIBSN pour la cellule d'animation des SAGE Historique et vie du SAGE Sèvre niortaise - Marais poitevin
- 24 mai 2018Arrêté du 18 mai 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin