Arrêté du 6 juin 2018 modifiant la composition de la CLE afin de prendre en compte les changements opérés au 1er janvier 2018 : prise de compétence eau potable et assainissement par un EPCI, dissolution des syndicats de rivière.
- 09 juil 2018
- 05 juil 2018Arrêté du 02 juillet 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Aulne
- 04 juil 2018La composition de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Vistre, Nappes Vistrenque et Costières a été modifiée suite au renouvellement des représentants de la chambre de commerce et d'industrie du Gard, de Nestlé Supply Sud, de l'union fédérale des consommateurs UFC que choisir, de l'EPTB Vistre, de la commune d'Uchaud et du syndicat mixte des nappes Vistrenque et Costières.
- 03 juil 2018Le Bureau de la CLE du SAGE Sioule s’est réuni le 30 mai 2018 à Ebreuil sous la présidence de M. Estier. L’ordre du jour était le suivant:
- 27 juin 2018Arrêté du 22 juin 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Mayenne
- 27 juin 2018Arrêté du 22 juin 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Vendée
- 25 juin 2018Au sommaire : Animation du SAGE Modification de la composition de la CLE Réunions Etude Communication Budget
- 25 juin 2018Les règles de fonctionnement précisent les dispositions de mise en oeuvre de la Commission Locale de l'Eau (CLE) en application des articles L212-4 et R.212-29 à R.212-34 du code de l'environnement.Elles sont adoptées par les membres de la CLE selon les règles énoncées ci-dessous, lors de la première réunion de la CLE du 7 décembre 2017.
- 25 juin 2018Arrêté préfectoral du 11 octobre 2017 n° 14362 portant modification de la composition et renouvellement des membres de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Croult-Enghien-Vieille Mer.
- 25 juin 2018Au sommaire : Edito Un SAGE pour un territoire à la fois urbain et rural Où en est-on ? Deux grands enjeux pour le SAGE