Au sommaire :
Animation du SAGE
Modification de la composition de la CLE
Réunions
Etude
Communication
Budget
25 juin 2018
25 juin 2018Les règles de fonctionnement précisent les dispositions de mise en oeuvre de la Commission Locale de l'Eau (CLE) en application des articles L212-4 et R.212-29 à R.212-34 du code de l'environnement.Elles sont adoptées par les membres de la CLE selon les règles énoncées ci-dessous, lors de la première réunion de la CLE du 7 décembre 2017.
25 juin 2018Arrêté préfectoral du 11 octobre 2017 n° 14362 portant modification de la composition et renouvellement des membres de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Croult-Enghien-Vieille Mer.
25 juin 2018Au sommaire : Edito Un SAGE pour un territoire à la fois urbain et rural Où en est-on ? Deux grands enjeux pour le SAGE
22 juin 2018Arrêté préfectoral du 18 avril 2016 portant désignation des membres de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Arve.
22 juin 2018A l'ordre du jour : Rappel du rôle du SAGE et retour sur ses étapes d’élaboration Présentation du contenu du dossier d’enquête publique Suivi de la qualité des cours d’eau du Territoire de Belfort Crues de janvier 2018 : retours d’expérience des collectivités Evolutions réglementaires Préparation d’un programme opérationnel de mise en oeuvre du SAGE Sécurisation de l’alimentation en eau potable du Nord Franche-Comté Points divers
22 juin 2018A l'ordre du jour : Rappel du rôle du SAGE et retour sur ses étapes d’élaboration Dossier d’enquête publique Points divers
21 juin 2018Le présent document détaille les activités de la CLE et de l'équipe technique du Syndicat Mixte Oise-Aronde. La première partie du rapport d'activité illustre les temps forts de l'année écoulée pour chaque objectif identifié dans le SAGE. La deuxième partie du rapport d'activité reprend, sous la forme de tableaux, la liste des actions suivies et le travail réalisé par l'équipe du SMOA.
15 juin 2018Arrêté du 15 juin 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
08 juin 2018Arrêté du 07 juin 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Sèvre Nantaise