1. Election du Président et des Vice-Présidents par le collège des élus2. Election du Bureau de la CLE par l’ensemble des membres de la CLE3. Approbation du compte-rendu de la CLE du 14 février 20174. Compte-rendu des attributions exercées par le Bureau par délégation de la CLE5. Présentation des projets de dispositions et de règles des volets "quantité" et "qualité" du SAGE6. Questions diverses
- 12 mar 2018
- 12 mar 20181. Approbation des comptes-rendus des Bureaux de la CLE du 3 et du 16 octobre 20172. Avis sur le dossier de demande d’autorisation unique présenté par la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire en vue de l’aménagement de la ZAC de Champlard3. Questions diverses
- 09 mar 2018Arrêté du 28 février 2018 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Somme aval et Cours d'eau côtiers
- 01 mar 2018Compte-rendu de la CLE du 30 mai 2017 - SAGE Scarpe amont Ordre du jour : Election du bureau Présentation et validation du diagnostic du SAGE Illustration du diagnostic : "la Scarpe, à la croisée des enjeux" Présentation des dossiers reçus pour avis de la CLE VNF : plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage et d’entretien - Canal de la Haute-Deûle, dérivation de la Scarpe, Scarpe moyenne PLU de Goeulzin SAGE de la Sensée
- 27 fév 2018Arrêté du 22 février 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Midouze
- 26 fév 2018Arrêté du 22 février 2018 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Vienne
- 23 fév 2018Arrêté du 16 février 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Nappe de Beauce et milieux aquatiques associés
- 08 fév 2018Arrêté du 31 janvier 2018 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Sioule
- 08 fév 2018Arrêté du 08 février 2018 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Dore
- 08 fév 2018Arrêté du 22 janvier 2018 portant renouvellement des membres de la CLE du SAGE Sarthe amont