Les présentes règles de fonctionnement précisent les dispositions de fonctionnement de la CLE du SAGE Verdon, ce document a été adopté par la CLE le 18 mai 2016.
14 mar 2019
25 fév 2019Arrêté du 21 février 2019 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Sélune-
25 fév 2019Arrêté du 21 janvier 2019 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Marque Deûle
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Arrêté du 18 février 2019 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Ouest Cornouaille20 fév 2019Arrêté du 18 février 2019 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Ouest Cornouaille
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18 fév 2019Arrêté du 12 février 2019 portant composition de la CLE du SAGE Estuaire de la Gironde et milieux associés
08 fév 2019Rapport d'activités 2017 de la Commission Locale de l'eau des Gardons
07 fév 2019A l'ordre du jour : Compte rendu de la CLE du 11 juillet 2018 Bilan du Contrat de Rivière phase perspectives Retour d’expérience sur les crues de l’automne 2014-
05 fév 20191. Projet de territoire Seudre 2. Bilan sur l’étude interne d’évaluation des risques écotoxicologiques 3. Avis de la CLE 4. Questions diverses
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05 fév 2019A l'ordre du jour : Validation de l’état des lieux du Projet de territoire Seudre : présentation des ajouts depuis la réunion du 30/11/17 Présentation de la méthodologie du diagnostic pour le Projet de territoire Seudre Avis de la CLE sur le PLU du Chay Présentation du Plan Annuel Répartition par l’OUGC Saintonge
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05 fév 2019A l'ordre du jour : Présentation des avis exprimés lors de l’enquête publique Rappel des modifications validées suite à la consultation des assemblées délibérantes Proposition de validation du projet de SAGE à transmettre au Préfet Questions diverses