1. Approbation du compte-rendu de la CLE du 6 décembre 20162. Présentation du rapport annuel d’activités 20163. Présentation du programme et du budget prévisionnels 20174. Renouvellement du contrat du second poste de chargé de mission5. Constitution des commissions thématiques6. Présentation du diagnostic hydromorphologique des cours d’eau du bassin de Bièvre Liers Valloire7. Questions diverses
30 jan 2018
30 jan 20181. Approbation du compte-rendu du Bureau du 3 octobre 20172. Discussion sur les dispositions et règles relatives aux carrières3. Discussion autour du volet « quantité » des documents du SAGE4. Préparation de la prochaine réunion de la CLE5. Présentation de la demande d’autorisation unique pluriannuelle pour l’irrigation6. Questions diverses
30 jan 20181. Approbation du compte-rendu du Bureau du 6 juin 20172. Présentation de l’avis du comité d’agrément du bassin Rhône-Méditerranée relatif à la stratégie du SAGE3. Discussion autour des volets « quantité » et « qualité » des documents du SAGE4. Avis sur le dossier de demande d’autorisation présenté par Bièvre Isère Communauté en vue de l’extension/mise aux normes de la STEP des Charpillates et de la régularisation du système de collecte
30 jan 20181. Approbation du compte-rendu du Bureau du 23 janvier 20172. Cadrage juridique préalable à la rédaction du SAGE3. Calendrier prévisionnel de rédaction du SAGE4. Avis sur le projet d’arrêté préfectoral relatif à la délimitation de la zone de protection et de l’aire d’alimentation du captage d’eau potable du Bain (Beaucroissant)5. Avis sur la cartographie des cours d’eau de l’Isère pilotée par la DDT de l’Isère6. Questions diverses
26 jan 2018Arrêté du 12 janvier 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Marne Confluence
25 jan 2018Arrêté préfectoral du 5 octobre 2017 portant désignation des membres de la CLE du SAGE Couesnon.
25 jan 2018Arrêté préfectoral du 23 novembre 2017 portant modification de la CLE du SAGE Golfe du Morbihan et ria d'Etel.
17 jan 2018Arrêté du 10 mai 2017 fixant la structure de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Brèche
15 jan 2018Arrêté du 10 janvier 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Douve Taute
11 jan 2018Compte-rendu du bureau de la CLE du 27 avril 2017 - SAGE Scarpe amont. A l'ordre du jour : Avis sur le diagnostic du SAGE Etude hydraulique et sédimentaire : bilan de l’appel d’offre et présentation des attributaires Présentation des dossiers soumis à l’avis de la CLE VNF : plan de gestion plutiannuel des opérations de dragage et d’entretien - Canal de la Haute-Deûle, dérivation de la Scarpe, Scarpe moyenne. SAGE Sensée PLU de Goeulzin