Participation du public par voie électronique sur le SAGE Vilaine : Annexe 3 - pièces jointes des contributions
28 jan 2026
28 jan 2026Participation du public par voie électronique sur le SAGE Vilaine : Annexe 2 - contributions reçues
28 jan 2026Participation du public par voie électronique sur le SAGE Vilaine : Annexe 1 - Avis de participation parus dans les journaux
28 jan 2026Mémoire en réponse aux avis issus de la participation du public par voie électronique sur le SAGE Vilaine, validé par la CLE du 16 janvier 2026 : PPVE, analyse quantitative des expressions émises,
22 déc 2025Bilan de concertation préalable du SAGE Moder qui a eu lieu du 15 septembre au 12 octobre 2025 : processus d'élaboration du SAGE, concertation préalable, synthèse des contributions recueillies...
01 déc 2025Schémas issus du « Guide d'aide à la rédaction et à la mise en œuvre des SAGE - Version 2025 » :
02 oct 2025Arrêté interpréfectoral du 29 septembre 2025 portant ouverture d'une PPVE sur le projet de révision du SAGE de la Vilaine
04 sep 2025Le guide d’aide à l’élaboration et à la mise en œuvre des SAGE est un guide technique et pratique à destination des acteurs des SAGE (animateur.rices, services de l’Etat, membres de CLE…).
08 juil 2024Rapport de présentation du SAGE du bassin versant de l'Armançon révisé, adopté par la CLE du 16 février 2024 et approuvé par l'arrêté inter-préfectoral du 19 juin 2024.
28 fév 2023Le dossier de concertation "L'avenir de l'eau en débat, de la Neste aux rivières de Gascogne participez à l'élaboration du SAGE" sert de support à la concertation préalable du 14 mars au 8 juin 202