Enquête Publique relative au projet de SAGE de la Vallée de l'Yères (du 12 juin au 16 juillet 2019), avis motivé de la commission d'enquête.
15 nov 2019
15 nov 2019Rapport de la Commission d'Enquête pour l'enquête publique du SAGE Yères, menée du 12 juin au 16 juillet 2019.
22 oct 2019Le SAGE de la Tille est soumis à enquête publique du 14 octobre au 18 novembre 2019. Le dossier d'enquête publique contient les documents suivants :
30 sep 2019Arrêté du 07 août 2019 portant ouverture d'enquête publique relative au projet de SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer
26 sep 2019Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique du projet de SAGE VNVC.
27 aoû 2019Avis d'enquête publique relative au projet de SAGE Molasses miocènes du Bas-Dauphiné et alluvions de la plaine de Valence.
27 aoû 2019Arrêté du 2 août 2019 portant ouverture d'une enquête publique environnementale préalable à l'approbation du SAGE Molasses miocènes du Bas-Dauphiné et alluvions de la plaine de Valence
22 aoû 2019Dossier d'enquête publique du SAGE Bièvre Liers Valloire, comprenant :
24 mai 2019Le séminaire national SAGE & adaptation au changement climatique s’est tenu les 24 et 25 septembre 2018 au Centre des Conférences d’Orléans.
30 jan 2019Arrêté interpréfectoral du 28 janvier 2019 portant approbation du SAGE Allan