Ci-après les documents adoptés à l'unanimité par la CLE lors de la réunion du 18 septembre 2015 et soumis à la consultation administrative : PAGD et Règlement, Atlas cartographique.
07 avr 2016
31 mar 2016Rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général et à l'autorisation au titre du volet eau du code de l'environnement, des travaux d'entretien et de restauration de canaux situés dans la vallée de l'Authion. Enquête qui s'est déroulée du 21 septembre 2015 au 23 octobre 2015.
31 mar 2016SAGE Etangs littoraux Born et Buch - Enquête publique se composant des documents suivants : Note sur les textes régissant l'enquête publique Plan d'Aménagement et de Gestion Durable Règlement Rapport environnemental Rapport de présentation Plaquette de présentation Recueil des avis issus de la consultation
30 mar 2016L'enquête publique du SAGE de la Bièvre se déroulera du 22 février au 31 mars 2016. Le dossier d'enquête publique du SAGE Bièvre est composé de 9 pièces /-
25 mar 2016La consultation des documents du SAGE de l'Yser a été dématérialisée dans le cadre de l'enquête publique ouverte du 25 avril au 27 mai 2016. Vous trouverez ainsi ci dessous un lien vous permettant de télécharger ce corpus de documents :