Arrêté du 05 septembre 2017 portant approbation du SAGE Fresquel
12 sep 2017
11 aoû 2017Dans le cadre de la consultation, 117 structures ont été consultées. La période de consultation a porté entre les mois de février et juin 2016, dans un délai légal de 4 mois. Elle s’est poursuivie jusqu’en septembre 2016. L’ensemble des avis ou observations sont présentés dans le présent document.
11 aoû 2017Par décision en date du 20 octobre 2016, et sur demande de Madame La Préfète de Maine-et-Loire en date du 17 octobre 2016, le président du tribunal administratif de Nantes a désigné une commission d’enquête pour conduire l’enquête publique relative au Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l’Authion. Dans le présent rapport, la commission d’enquête rend compte de la mission qui lui a été confiée. L'enquête publique s'est déroulée du 28 février au 31 mars 2017.
26 juil 2017Arrêté du 15 juin 2017 portant approbation du SAGE Haute Somme
29 juin 2017L’enquête publique du projet de SAGE Cher aval s’est tenue du 20 février au 22 mars 2017. Documents disponibles :
29 juin 2017Documents disponibles :
23 juin 2017<!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math"; panose-1:2 4 5 3 5 4 6 3 2 4; mso-font-charset:1; mso-generic-font-family:roman; mso-font-format:other; mso-font-pitch:variable; mso-font-signature:0 0 0 0 0 0;} @font-face {font-family:Calibri; panose-1:2 15 5 2 2 2 4 3 2 4; mso-font-charset:0; mso-generic-font-family:swiss; mso-font-pitch:variable; mso-font-signature:-536870145 1073786111 1 0 415 0;} /* Style Definitions */ p.MsoNormal, li.MsoNormal, div.MsoNormal {mso-style-unhide:no; mso-style-qformat:
15 juin 2017Arrêté d'approbation du SAGE de la Basse Vallée de l'Aude suite à la mise en oeuvre de sa première révision.
25 avr 2017Arrêté du 21 avril 2017 portant approbation du SAGE Argoat-Trégor-Goëlo
03 avr 2017Le projet de SAGE révisé a été validé par la CLE le 17 janvier 2017. Avant qu'il ne soit soumis à la consultation du public, il est soumis à l'avis des assemblées du bassin versant. Cette consultation des assemblées dure 4 mois, du 24 février au 23 juin 2017.