Projet validé par la CLE du 30 juin 2016, soumis à consultation.
26 oct 2016-
26 oct 2016Le SAGE de l'Arve : une eau pure du Mont-Blanc à Genève - Document de synthèse. Projet validé par la CLE du 30 juin 2016, soumis à consultation.
05 oct 2016Rapport de synthèse de la consultation des personnes publiques du SAGE du Bassin Versant de la Lagune de Thau et d’Ingril soumis à la validation de la CLE le 17 octobre 2016.
29 sep 2016Recueil des avis et modalités de prise en compte des avis de la consultation des institutions lancée sur 4 mois par courrier en date du 9 novembre 2015. Document validé par la CLE le 27 juillet 2016.
27 sep 2016Arrêté inter-préfectoral en date du 05 septembre 2016 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Boutonne.
Mémoire en réponse aux avis reçu lors de la consultation pour le projet de révision du SAGE Boutonne16 sep 2016Mémoire en réponse aux avis reçus lors de la consultation des assemblées délibérantes - Validé par le Bureau de la CLE le 20 octobre 2015
16 sep 2016Mémoire en réponse au PV de synthèse de la Commission d'enquête - Rédigé suite à l'enquête publique relative à la révision du SAGE (mars-avril 2016)
16 sep 2016Rapport et conclusions de la Commission d'enquête - Rendus suite à l'enquête publique relative au projet de SAGE Boutonne révisé (mars-avril 2016)
14 sep 2016Arrêté inter préfectoral n° 15-01584 du 13 novembre 2015 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de l'Allier aval.
07 sep 2016Cet arrêté modifie la règle n° 4 du règlement du SAGE.