Une dizaine d’années après l’introduction des règlements des SAGE, des chercheurs du laboratoire GESTE (Gestion Territoriale de l’Eau et de l’Environnement) de l’ENGEES et l’Irstea étudient le contenu des règlements, comment ils ont été établis et quelle est leur mise en œuvre. Le projet ORACLE a pour objectif de dresser un bilan de ces règlements qui sont opposables à l’administration et aux tiers. En quoi consistent-ils ? Sur quelles thématiques et dans quels domaines la CLE mobilise-t-elle cet instrument juridique ?
16 mai 2018
10 avr 2018Atlas cartographique du SAGE Scarpe amont.
10 avr 2018Clôture de l'enquête publique : rapport du commissaire, conclusions et procès verbal de l'enquête publique qui s'est tenu du 20 novembre au 22 décembre 2017.
06 avr 2018Atlas cartographique du SAGE Yères : version approuvée par la CLE le 05/04/2018.
03 avr 2018Rapport de présentation du projet de SAGE Evre Thau Saint-Denis : version définitive validée en janvier 2017.
19 mar 2018Il s'agit d'une présentation de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne issue d'un atelier. Le déroulement était le suivant :
05 fév 2018Rapport de présentation du SAGE Baie de Douarnenez validé par la CLE du 5 juillet 2016.
11 jan 2018Rapport de présentation du SAGE Huisne révisé validé par la Commission Locale de l'Eau le 17/01/2017.
05 jan 2018Le SAGE Tech-Albères résumé en 20 pages à travers son rapport de présentation.
05 jan 2018Atlas cartographique du SAGE Tech-Albères, adopté par la CLE le 16 novembre 2017 et approuvé par arrêté préfectoral le 29 décembre 2017.