Vers un SAGE de la Brèche : dossier préliminaire de mai 2016.
07 mar 2017
07 mar 2017Note d'enjeux pour la mise en place d'un SAGE sur le bassin versant de la Brèche : Présentation du territoire Bilan des enjeux pour le bassin versant Vers une politique locale de l'eau Les caractéristiques juridiques du SAGE Le Processus du SAGE La CLE, instance politique La structure porteuse, rôle d'animation Première étape : déterminer la structure porteuse
07 mar 2017Rapport d'activité 2016 de la mission d'animation relative au SAGE Etangs littoraux Born et Buch.
06 mar 2017Rapport de présentation du SAGE Odet : document adopté par la CLE le 05/12/2016.
27 fév 2017Le tableau de bord est un outil indispensable à la mise en oeuvre et au suivi des SAGE. Cet outil a été rendu obligatoire par la circulaire du 21 avril 2008 relative aux SAGE. Plusieurs missions sont attribuées au tableau de bord:
27 fév 2017Le tableau de bord est un outil de pilotage pour la Commission locale de l'eau. En fonction des résultats de suivi obtenus, il permet d'orienter la mise en oeuvre des préconisations du SAGE dans un souci d'efficacité.
27 fév 2017Edition 2015 du tableau de bord concernant le SAGE Midouze. Ce document s'appuie sur les données actualisées en 2015 ainsi que sur la première édition du tableau de bord quinquenal émise par l'Institution Adour en 2014.
27 fév 2017La CLE du SAGE révisé Rance, Frémur, Baie de Beaussais dote le SAGE d'un tableau de bord. Ce tableau de bord porte sur le suivi quantitatif et qualitatif de la ressource en eau de son périmètre et sur la mise en oeuvre du document-cadre. Il bénéficie d'une fréquence annuelle pour un certain nombre d'indicateurs. Ce document s'appuie sur les données disponibles de 2015.
24 fév 2017Document validé par la Commission Locale de l'Eau * du 25 septembre 2015
24 fév 2017Document validé par la Commission Locale de l'Eau * du 20 septembre 2012