Edition 2013 du tableau de bord du SAGE de l'Elorn validé par la CLE*.
- 05 avr 2017
- 05 avr 2017Le tableau de bord est un outil indispensable à la mise en oeuvre et au suivi des SAGE. Cet outil a été rendu obligatoire par la circulaire du 21 avril 2008 relative aux SAGE. Plusieurs missions sont attribuées au tableau de bord:
- 05 avr 2017Seconde édition du tableau de bord du SAGE de la Canche approuvé par la CLE*.
- 05 avr 2017Le tableau de bord est un outil indispensable à la mise en oeuvre et au suivi des SAGE. Cet outil a été rendu obligatoire par la circulaire du 21 avril 2008 relative aux SAGE. Plusieurs missions sont attribuées au tableau de bord:
- 04 avr 2017Arrêté du 09 février 2017 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2009 fixant le périmètre du SAGE Marne-Confluence.
- 28 mar 2017Délibération relative à la validation du rapport d'activités 2016 du SAGE Marque Deûle.
- 23 mar 2017Cahier des charges (accord-cadre pour les années 2012 à 2016) : marché subséquent de prestations intellectuelles. Assistance à la réalisation de l’étude "Stratégie" pour l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux des bassins de la Marque et la Deûle (SAGE Marque-Deûle).
- 23 mar 2017Cahier des charges (accord-cadre pour les années 2012 à 2016) : marché subséquent de prestations intellectuelles. Réalisation de l’étude tendances et scénarii pour l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux des bassins de la Marque et la Deûle (SAGE Marque-Deûle).
- 23 mar 2017Cahier des charges (accord-cadre pour les années 2008-2009-2010-2011) : marché subséquent de prestations intellectuelles. Réalisation de l’étude d’état initial et de diagnostic pour l’élaboration du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Marque-Deûle.
- 13 mar 2017Dossier de présentation non technique du SAGE de la Nappe du Breuchin (version finale approuvée par arrêté préfectoral - 30 mai 2018).