Schémas issus du « Guide d'aide à la rédaction et à la mise en œuvre des SAGE - Version 2025 » :
01 déc 2025
12 nov 2025Règlement du SAGE du bassin versant de l'Yerres révisé, et son atlas cartographique associé, version approuvée par l'arrêté inter-préfectoral du 17 octobre 2025
12 nov 2025Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE du bassin versant de l'Yerres révisé, et son atlas cartographique associé, version approuvée par l'arrêté inter-préfectoral du 17 octobre 2025
12 nov 2025Déclaration de CLE relative à l'approbation du SAGE du bassin versant de l'Yerres révisé, conformément à l'article L.122-9 du code de l'environnement. Elle précise : les motifs qui ont fondé les ch
12 nov 2025Arrêté inter-préfectoral n°2025/DDT/SEPR/172 du 17 octobre 2025 portant approbation du SAGE du bassin de l'Yerres révisé
02 oct 2025Arrêté interpréfectoral du 29 septembre 2025 portant ouverture d'une PPVE sur le projet de révision du SAGE de la Vilaine
04 sep 2025Le guide d’aide à l’élaboration et à la mise en œuvre des SAGE est un guide technique et pratique à destination des acteurs des SAGE (animateur.rices, services de l’Etat, membres de CLE…).
12 fév 2025Le Ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche a produit une plaquette de présentation du décret n°2024-1098 du 2 décembre 2024 relatif aux sché
13 jan 2025Rapport du SAGE Estuaire de la Loire révisé, version approuvée par l'arrêté interpréfectoral du 31 décembre 2024
13 jan 2025Rapport de présentation du SAGE Estuaire de la Loire révisé, version approuvée par l'arrêté interpréfectoral du 31 décembre 2024