Déclaration environnementale associée à la révision partielle du SAGE de la Bièvre, rédigée en application du 2°du I de l’article L.122-9 du Code de l’environnement pour le compte du Préfet et anne
12 juil 2023
12 juil 2023Arrêté interpréfectoral n°2023/02397 du 04 juillet 2023 portant approbation du SAGE de la Bièvre révisé
16 mai 2023L’enquête présentée dans ce rapport a été commandée par l’Établissement Public Territorial du Bassin Eaux & Vilaine pour le compte de la Commission Locale de l'Eau (CLE).
20 fév 2023L’édition 2022 du séminaire national sur les SAGE avait pour thème « Le SAGE face aux situations hors normes ».
08 fév 2023Le Rendez-vous Gest'eau sur les modifications et révisions de SAGE s'est tenu le 12 janvier 2023. Cette webconférence a réuni 96 participants.
02 fév 2023Avis favorable de la commission de labellisation territoriale au projet de révision du SAGE de la Bièvre suite à la réunion du 5 juillet 2022
12 jan 2023Etat des lieux 2022 du SAGE Vilaine (en cours de seconde révision), validé par la CLE du 25 novembre 2022 : contexte, milieux physiques, état des ressources, usages, risques naturels sur le territo
20 mai 2022A l’aube des 30 ans d’existence et de mise en œuvre de la politique SAGE et dans un paysage institutionnel en constante évolution, le Ministère de la Transition écologique a donc jugé nécessaire de
04 fév 2022Lors de la réunion du 3 février 2022, la Commission Locale de l'Eau, à l’unanimité :
14 jan 2022Arrêté inter-préfectoral du 22 novembre 2021 modificatif portant révision de la règle 1 du SAGE Audomarois