Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques approuvé par arrêté préfectoral le 05 juillet 2021, révisant le PAGD du SAGE de 2009
- 05 fév 2020
- 15 nov 2019Arrêté du 20 septembre 2019 portant approbation du SAGE de la Lys révisé
- 16 oct 2019Au sommaire :
- 18 juil 2019La seconde version, en 2013, a permis d’avancer notamment en validant des plans de gestion des rivières et de la ressource actuelle et future.
- 24 mai 2019Le séminaire national SAGE & adaptation au changement climatique s’est tenu les 24 et 25 septembre 2018 au Centre des Conférences d’Orléans.
- 30 avr 2019Note de cadrage de la DREAL formulée en 2015 dans le cadre de la procédure de révision du SAGE Scarpe aval.
- 31 mai 2016La lettre du SAGE Oise-Aronde n°7 propose un point d'information sur le lancement de la révision du SAGE.
- 13 aoû 2015Qu'est ce que le SAGE Vilaine ? Quel est son cadre réglementaire ? Pourquoi réviser le SAGE et comment s'est déroulée sa révision ? Quel est son contenu et sa portée juridique ? Quelle est la procédure de validation du SAGE ?
- 09 déc 2013Document réalisé dans le cadre de la révision du SAGE Camargue Gardoise : contexte de la révision et documents cadres.
- 14 oct 2013Ce document est composé de : Textes régissant l'enquête publique relative à la révision du SAGE Façon dont l'enquête publique s'insère dans la procédure administrative relative à la révision du SAGE Décision(s) pouvant être adoptée(s) au terme de l'enquête et autorités compétentes pour prendre la décision d'autorisation ou d'approbation Bilan de la concertation prévue à l'article L121-16