Etat des lieux 2022 du SAGE Vilaine (en cours de seconde révision), validé par la CLE du 25 novembre 2022 : contexte, milieux physiques, état des ressources, usages, risques naturels sur le territo
- 12 jan 2023
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- 04 fév 2022Lors de la réunion du 3 février 2022, la Commission Locale de l'Eau, à l’unanimité :
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- 05 fév 2020Atlas cartographique du SAGE Scarpe aval approuvé par arrêté préfectoral le 05 juillet 2021 révisant l'atlas du SAGE de 2009
- 05 fév 2020Règlement du SAGE Scarpe aval approuvé par arrêté préfectoral le 05 juillet 2021
- 05 fév 2020Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques approuvé par arrêté préfectoral le 05 juillet 2021, révisant le PAGD du SAGE de 2009